CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

75 résultats pour « Emmanuel TANDONNET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section C

69736839cdc6046d4769fa38

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

de la SELARL TANDONNET-AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LILLE Monsieur [W] [K] [Adresse 8] [Adresse 17] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88fbd3db21cbdd85a2d

Appel

2 mai 2001

2 mai 2001

D ARMAGNAC représentée par Me NARRAN avoué à la Cour assistée de Me Emmanuel Z... avocat au barreau de BORDEAUX (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle 40 % numéro 99/00381 du 10/06/1999 accordée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd19

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 5 avenue Kléber 75016 PARIS représentée par la SCP Henri TANDONNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d179

Appel

20 mai 2009

20 mai 2009

représentés par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistés de Me Albert TANDONNET, avocat APPELANTS d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AGEN en date du 16 Mai 2008 D'une part

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ced8

Appel

3 décembre 2008

3 décembre 2008

, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 76 rue de Prony 75017 PARIS représentée par la SCP Henri TANDONNET

Source officielle
CA

Chambre 1-5

668f76ba9b65e642c5878490

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[Adresse 10] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP MONCHO - VOISIN-MONCHO SCP TANDONNET- ROUSSIN Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd87136

Appel

11 octobre 2004

11 octobre 2004

VEYSSIERE, avocat APPELANT d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AGEN en date du 03 Décembre 2002 D'une part, ET : Madame Stéphanie Y... épouse Z... représentée par la SCP Henri TANDONNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcc0

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Emmanuel GAUTHIER de la SELARL AVOCATS-SUD, avocats INTIMÉ D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69e1f34bcdc6046d478ca9f3

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

C/ DEFENDEUR * Monsieur [D] [E], [Adresse 5], Comparaissant par Maître Louis TANDONNET, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Emmanuel TRICOIRE, Membre de la SELARL RAMONDEC & TRICOIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c17e

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

représenté par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assisté de Me BENARROUS, avocat APPELANT d'un jugement du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AUCH, décision attaquée en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd8995a

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

FENELON représentés par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistés de la SCP CAMBON & SAINT-PRIX, avocats APPELANTS d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS en date du 15 Avril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e8d

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Emmanuel GAUTHIER de la SELARL AVOCATS SUD, avocats APPELANT d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AGEN, décision attaquée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c15c

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

né le 07 Juillet 1927 à PARIS (75014) de nationalité française retraité demeurant... 47330 CAHUZAC représenté par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assisté de Me COSSET, avocat APPELANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd8748f

Appel

13 septembre 2004

13 septembre 2004

./ Emmanuelle Z... divorcée M., Arthur A..., Jean-Claude GOUAYRON, Jacqueline Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd2e

Appel

20 août 2008

20 août 2008

RIGAULT, avoués assistée de Me Emmanuel GAUTHIER de la SELARL AVOCATS- SUD, avocat APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AGEN en date du 08 Juin 2007 D'une part,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a574

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

RIGAULT, avoués assisté de Me Emmanuel GAUTHIER de la SELARL AVOCATS-SUD, avocats APPELANT d'un jugement rendu par le Tribunal d'Instance d'AGEN en date du 07 Mars 2006 D'une part, ET :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc16

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

représenté par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assisté de Me Emmanuel GAUTHIER, avocat de la SCP AVOCATS SUD APPELANT d'un jugement du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance

Source officielle
CA

4e Chambre A

6162f6f8b807dfe813d29788

Appel

13 janvier 2012

13 janvier 2012

MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Yann STEMMER, avocat au barreau de NICE substitué par Me Emmanuelle BRICE, avocat au barreau de NICE INTIMES Syndicat des copropriétaires [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcb7

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 5 avenue Kléber 75116 PARIS représentée par la SCP Henri TANDONNET

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6791dcc6de5aa0323224da30

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[Y] C/ [S] [F] [J] [H] divorcée [F] Commune de [Localité 26] CONFIRMATION Grosse délivrée le 22/01/2025 à Me Emmanuelle

Source officielle

Page 3 sur 4

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.