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3 336 résultats pour « Emmanuelle CORNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137259dcd5801467741f367

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 2 avril 1997, qui, pour homicide involontaire par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Parent, Philippine Emmanuelle Cornélie

SIREN 889890349Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

25/11/2025

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Créations

Tides Tydes TC, CORNEILLE, Amélie, Emmanuelle, Trecy

SIREN 977795681Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

26/07/2023

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Créations

LES MINIS, LES MINIS CHLOTHES, PARENT, Philippine Emmanuelle Cornélie

SIREN 889890349Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

30/03/2022

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Radiations

CORNET, Camille, Emmanuelle

SIREN 842637324GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

27/02/2019

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Créations

CORNET, Camille, Emmanuelle

SIREN 842637324GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

21/10/2018

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CC

cr

61372635cd58014677423c76

Cassation

17 septembre 2002

17 septembre 2002

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 7 novembre 2001, qui, pour violences aggravées, a condamné le premier à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 5 000 francs

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f7f

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

soins intensifs à la suite d'une tentative de suicide, s'était plainte auprès de sa mère qu'un homme lui avait caressé la poitrine et le sexe ; * fait du 16 septembre 1999 où l'aide soignante, Emmanuelle

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677424007

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 2004, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423d17

Cassation

28 octobre 2003

28 octobre 2003

Catherine, parties civiles ; contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 5 avril 2002, qui, dans l'information suivie sur leur plainte contre Emmanuel Z...,

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423b8a

Cassation

17 septembre 2002

17 septembre 2002

Z..., l'absence de traces d'éraflures et d'hématomes au visage d'Emmanuelle Z... rendant peu plausible l'hypothèse avancée par le prévenu ; que cette perforation ayant été décelée immédiatement après

Source officielle
CC

cr

613726a9cd58014677427801

Cassation

9 mai 2007

9 mai 2007

Emmanuel, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section : - le premier, en date du 27 mai 2005, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300093

Cassation

15 février 2024

15 février 2024

conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. et Mme [V], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société civile professionnelle [B] [J] et Sophie Emmanuelle

Source officielle
CC

cr

61372642cd58014677424311

Cassation

8 juin 2004

8 juin 2004

préalable à l'embauche ou l'existence de DPAE fantaisistes, le défaut de remise de bulletins de salaire et l'absence de registre unique du personnel ; que Corinne Y... corrobore ces faits qui sont

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a dit qu'il existaitc/Johnny X

613725fccd5801467742213f

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

commis à Pellouailles à la télévision, il avait pensé qu'il s'agissait de cette même bande ; que William A... a déclaré qu'André C... lui avait lui-même dit qu'il avait participé au braquage, et que Corinne

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2005:96

CJUE

17 février 2005

17 février 2005

#Giorgio Emanuele Mauri gegen Ministero della Giustizia und Commissione per gli esami di avvocato presso la Corte d'appello di Milano.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d13d

Appel

30 juin 2009

30 juin 2009

SELARL EMMANUEL X...

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

Emmanuel E... dans son ouvrage intitulé : « Affaire A...

Source officielle
CC

civ1

60794c149ba5988459c449a5

Cassation

2 décembre 1981

2 décembre 1981

DE CORNY A EU DEUX ENFANTS, CHRISTIAN ET EMMANUEL X...

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000039166639

Admin. suprême

1 octobre 2019

1 octobre 2019

(Haute-Corse) ". 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Toulon, lequel l'a débouté de ses demandes dirigéesc/Laurent Y

6253ca5cbd3db21cbdd8ad11

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

APPELANT Monsieur Emmanuel X... demeurant ...

Source officielle
CC

cr

61372643cd58014677424367

Cassation

23 juillet 2003

23 juillet 2003

qu'il avait été mandaté pour ce faire par leurs parents ; qu'étant passé rapidement aux actes, il leur avait bientôt demandé de se dévêtir, leur avait lavé le sexe, et les avait caressées sur tout le corps

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e489

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

Le 11 juillet 2008, la CPAM de HAUTE CORSE a évalué à 90 % le taux d'incapacité permanente de Madame Emmanuelle X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90003

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

née le 11 Juillet 1941 à Corte (20250) ... 20250 CORTE assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Pierre A...

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TJ

Référés civils

67d9c65783aab7e661bcb923

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

2025 Notification le à Maître Emmanuel LAROUDIE - 11182, Expédition Maître Corinne BENOIT-REFFAY de la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS - 812, Expédition FAITS, PROCEDURES ET PRETENTIONS DES PARTIES Par

Source officielle