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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
5fda67e13738deb104aff81d
4 juillet 2019
4 juillet 2019
de l'Association Lefebvre Hatem-Lefebvre, avocat au barreau de Paris, toque : R031, substitué à l'audience par Me Yan Vancauwenberghe, avocat au barreau de Paris, toque : R031 COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle18° chambre 1ère section
65b163fab9f94e984650cf44
23 janvier 2024
23 janvier 2024
LA COTE BLEUE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel BOUTTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G544 DÉFENDERESSE S.A.S.
Source officielle2ème chambre cab. D
6948d96875782d5f0635c3e1
4 avril 2025
4 avril 2025
------------- [V], [C], [F] [L] épouse [S] C/ [Y], [I], [O] [S] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE+CCC : - Me Margot CHABANNES - Me Marie-Emmanuelle
Source officielleChambre de l'Exécution
69deab24cdc6046d473ed863
9 avril 2026
9 avril 2026
mil vingt six N° RG 26/00645 - N° Portalis DBYT-W-B7K-F2MF Affaire : DEMANDEUR Monsieur [J] [I] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 1] [Localité 2] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
633fc387e633183e2ee17c13
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Madame Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame
Source officielleMEE Civil Contentieux
695d93f975782d5f0603b8d7
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Sur le recours en garantie de la société Lefevre La société Lefevre formule un recours en garantie contre la société 47°N Architectes, son assureur, ainsi que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
642fb75dcece1704f5747867
6 avril 2023
6 avril 2023
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Emmanuelle
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
669abc0a30bd4f0c3f6cf813
15 juillet 2024
15 juillet 2024
/00579 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDM42 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 24/646 N° RG 24/00579 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDM42 Le CCC : dossier FE : Me RABIER Me LEFEVRE-KRUMMENACKER
Source officielle1ère ch. civile
6350e51f42150aadff23dd5e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
la Sa Axa France Iard, la société Randstad et la société Lefebvre industrie aux dépens.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a0e8c35bbe450008b2ccd6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CNA INSURANCE COMPAGNY (EUROPE), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] représentés par Maître Aurélie VIANDIER-LEFEVRE de la SELAS
Source officielleCh. Sociale -Section B
627df8ba0d41e0057d43e3d6
12 mai 2022
12 mai 2022
du 24 septembre 2021 suivant déclaration d'appel du 26 Octobre 2021 Vu la procédure entre : APPELANT : Monsieur [L] [U] né le 02 Avril 1987 à SAINT MARTIN D'HERES (38400) 2, rue Raymond Lefèvre
Source officielle12e chambre
615e0dc9c25a97f0381f4f8b
28 octobre 2014
28 octobre 2014
N° 13/00636 AFFAIRE : SAS OSTENDI anciennement dénommée SARL OSTENDI INFORMATIQUE C/ SARL EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
603495bb4849778270c86212
10 novembre 2016
10 novembre 2016
- dit que la société GAN devra garantir intégralement la société JEAN LEFEBVRE, La société QUALICONSULT et son assureur AXA ainsi que LE GAN ont interjeté appel.
Source officielleService des référés
669ea32fe2a18bd08ce44a83
22 juillet 2024
22 juillet 2024
DEMANDERESSE La Mutuelle Générale [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Hughes LEFEBVRE de la SELARL DUSAUSOY LEFEBVRE & Associé, avocats au barreau de PARIS - #L0311, et par Maître Jean-didier
Source officielleChambre 1-2
665eae82b5277b00088941a3
17 avril 2024
17 avril 2024
de la SELARL LELIEVRE SAINT PIERRE, avocat au barreau de MARSEILLE M.
Source officiellecr
61372526cd5801467741b5f1
5 février 1991
5 février 1991
observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur le pourvoi formé par : Victor-Emmanuel
Source officielle1ère chambre
DTA_2204314_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Emmanuel Pire, avocat, et M. B...
Source officielle5ème chambre cab. E
69d56254cdc6046d47714cda
3 avril 2026
3 avril 2026
Portalis DBYS-W-B7J-OH6V ------------- [B] [F] [Q] [D] épouse [F] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le 03/04/2026 CE+CCC : Me Boucher CE+CCC : Me Lefeuvre
Source officielleChambre 3 cab 03 D
66a2955580b1d994348a449f
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Portalis DB2H-W-B7H-YG6K Notifiée le : Expédition à : Maître Christelle BEULAIGNE de l’AARPI B&C AVOCATS ASSOCIES - 796 Maître Guillaume BELLUC de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE
Source officielle1ère chambre
DTA_2201392_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Délibéré après l'audience du 7 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.
Source officiellePage 3 sur 39