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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91314
24 mars 2014
24 mars 2014
représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- L'affaire a été fixée à
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
688d0695afe88dc815dd3a01
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CAILLEAU, Assesseur salarié Madame BATOUT, Greffier En présence de Madame [U] [Y], attachée de justice DEMANDEUR : Madame [G] [M] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Emmanuelle POUYADOUX,
Source officielleChambre civile
63bfb2fb5e2fbe7c90043762
11 janvier 2023
11 janvier 2023
C/ Association HESTIA MCS/MLL demande d'expulsion et/ou d'indemnités dirigées contre les occupants des lieux Grosse délivrée Me PECAUD, Me POUYADOUX
Source officielleChambre civile
66fe355891b69e88a370fc83
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Représentée par son liquidateur amiable, Monsieur [E] [B], domicilié [Adresse 2]., demeurant [Adresse 4] représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90798
19 juin 2013
19 juin 2013
représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES INTIME ---==oO§Oo==--- Sur renvoi de cassation : jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fef4
30 novembre 2012
30 novembre 2012
AM/ MCM DEMANDE EN REPARATION DES DOMMAGES CAUSES PAR AUXILIAIRE DE JUSTICE Grosse délivrée à Me POUYADOUX, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 30 NOVEMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a1f
25 août 2014
25 août 2014
CM/ MCM MODIFICATION RESIDENCE DES ENFANTS Grosse délivrée à SELARL MAURY-CHAGNAUD-CHABAUD et Me POUYADOUX, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 25 AOUT 2014
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cde
11 janvier 2016
11 janvier 2016
demande en divorce pour faute Grosse délivrée à Me POUYADOUX, avocat Le ONZE JANVIER DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90145
17 janvier 2013
17 janvier 2013
Dont le siège social est 17 rue de la Samaritaine-59430 SAINT POL SUR MER représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES suppléé par Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c67
13 novembre 2014
13 novembre 2014
par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LIMOGES ET : Syndicat des copropriétaires LE GENEVE représenté par son syndic LA SAS FONCIA SOVIM 35 boulevard Carnot-87000 LIMOGES représenté par Me Emmanuelle
Source officielleChambre civile
63bfb2fb5e2fbe7c90043754
11 janvier 2023
11 janvier 2023
de LIMOGES ET : Société CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL LIMOGES CARNOT dont le siège social est sis au [Adresse 2] représentée par Me Frédéric OLIVE, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9023f
7 février 2013
7 février 2013
COMMUNICATION PUBLIQUE dont le siège social est 1, Rue Michel Rodange L 5652- L5652 MONDORF LES BAINS LUXEMBOURG représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES suppléé par Me Emmanuelle
Source officielleChambre sociale
69f43eb9cdc6046d472e3470
30 avril 2026
30 avril 2026
représentée par son président domicilié en cette qualité au siège de la société., demeurant [Adresse 1] représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Emmanuelle
Source officielleChambre Sociale
6a19229ccdc6046d47533824
28 mai 2026
28 mai 2026
APPELANTE : Madame [D] [A] [Adresse 1] [Localité 2] Comparante en personne et assistée de Me Emmanuelle POUYADOUX, avocate au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale
Source officielleChambre civile
6780bae6f25437b69df75bb2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Madame [S] [W] épouse [V] née le [Date naissance 10] 1957 à [Localité 24] demeurant [Adresse 7] comparante en personne, assistée de Me Emmanuelle
Source officielleChambre Sociale
62cd0f26e91c8e9fcf071377
7 juillet 2022
7 juillet 2022
rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LIMOGES APPELANT : Monsieur [C] [F] né le 12 Avril 1997 à [Localité 8] (89) [Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 7] Représenté par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90051
20 décembre 2012
20 décembre 2012
RG N : 12/ 00249 AFFAIRE : Emmanuel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865de
28 novembre 2002
28 novembre 2002
Vers 11 heures 30, une équipe cynophile pistait dans un bois au sud-ouest de POMPADOUR (Corrèze).
Source officielleciv2
6137234bcd58014677407ecb
19 mai 1999
19 mai 1999
Emmanuel JT..., demeurant ..., 345 / de Mme Paulette Anne JU..., demeurant ..., 346 / de M.
Source officiellePage 3 sur 3