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913 résultats pour « Emmanuelle RAM »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b1799ba5988459c524a5

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

Emmanuel X..., né le 2 juillet 1971, qui poursuivait ses études et bénéficiait à ce titre des prestations de l'assurance maladie du chef de son père, par application de l'article L. 615-10 du Code de la

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60373e2f735be21caf507a11

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

[F] [O] a vendu à la SCI RAM représentée par son gérant M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

63d0d60581a7b805de12b616

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[D] [E] et la société RAM n'ont pas constitué avocat.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69fb437acdc6046d47cbed32

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

régulièrement formée dans le délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : SELARL ARPENTEURS ne s'étant pas présentée aux différentes audiences de procédure, l'affaire sera radiée

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65c3d93fc432ce7d11a6c94e

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Cabinet CDSA, AVOCAT DEMANDEUR représentée par Me Emmanuel COSSON - #P0004 DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6528df73aaebb88318fda5c4

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[N] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuel LE COZ de la SELARL CABINET LE COZ AVOCATS, avocat au barreau de BEZIERS INTIME : M.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

662a9ff9c8a1343b8cd62733

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

[W] [X] [G] [M] [R] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Emmanuelle BARBIER - #G0030 DEFENDEUR M.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65d8f0c12a5ebf9472f11389

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[L] [F] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Pierre-emmanuel MOATI - #T0006 DEFENDEURS M. [C] [I] [Y] [S] S.A.S.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6785675faaacbea0fe680f5f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 2ème chambre 2ème section N° RG 24/00168 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3TCC DEMANDERESSE Mme [U] [N] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Emmanuel

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

678ff37051b02779572a2331

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

01065 N° Portalis 352J-W-B7H-C3R3X DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] à [Localité 3] représenté par son syndic, la société BALMA GESTION AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6374912740f124dcd102fe8f

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

C8 N° RG 20/02263 N° Portalis DBVM-V-B7E-KPUO N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Emmanuel

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042133626

Admin. suprême

16 juillet 2020

16 juillet 2020

la société Bio-rad Innovations ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

65a785d68121050008662f6c

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 2 *** ARRÊT DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [H] [K] [Adresse 15] [Localité 11] Représenté par Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66294e40204c0caeeb9920fd

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

SCI FONCIERE MEDICALE N°1 AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Emmanuel BRUDER - #E1369 DEFENDERESSE S.C.M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb8bd3db21cbdd8e16b

Appel

29 octobre 2010

29 octobre 2010

Emmanuel B... et Mlle Delphine Y..., une villa située à Case Pilote (Martinique) ... ", moyennant un loyer mensuel de 1. 525 €.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437c2d823e6dd0f8bf810e

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

[L] et Me Emmanuelle Metge, avocat, a été désigné pour l'assister. A l'audience du 29 juin 2022, M. [L] n'est ni présent ni représenté.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437c2d823e6dd0f8bf8110

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

[X] et Me Emmanuelle Metge, avocat, a été désigné pour l'assister. A l'audience du 29 juin 2022, M. [X] n'est ni présent ni représenté.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437c2d823e6dd0f8bf8112

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

[W] et Me Emmanuelle Metge, avocat, a été désigné pour l'assister. A l'audience du 23 mai 2022, M.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69e673d7cdc6046d47ef7667

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

B0039 représentée par Me Pierre TORREGANO - #B0405 représentée par Me Pierre TORREGANO - #B0405 représentée par Maître David BOUSSEAU de la SELARL ORTOLLAND & ASSOCIES - #R0231 représentée par Maître Emmanuel

Source officielle
TJ

Chambre 6

66fd896838de0398b515c42b

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

ALBINGIA Représentant : Maître Emmanuelle BOCK de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0325 ORDONNANCE DE RENVOI A LA MISE EN ETAT ET DE SURSIS A STATUER (Articles

Source officielle

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