la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE SYNDICAT NATIONAL DES OPHTALMOLOGISTES DE FRANCE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel

Erick, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 6 avril 2000, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 10 000 francs d'amende ;

Maryan, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 14 juin 2006, qui a statué sur sa requête en interprétation ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation

saurait être préventive ; qu'en énonçant qu'Eric Y... a pu porter les coups contre Yohann X..., au motif que ce dernier l'aurait menacé, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; " 3) alors que

Christophe, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 6 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre Eric Y... pour violences volontaires sur agents

Y... était en congés payés le 23 octobre 1995 ; Et attendu, d'autre part, que la cour d'appel a constaté que la société Eric ne fournissait pas d'élément de nature à vérifier qu'aucun autre poste ne

Bersin, commissaire aux comptes, que, par sa faute, Eric X... a privé l'association d'un gain de 110 329 francs (16 819,55 euros) ; que la cour d'appel, en ne s'expliquant pas sur ce point, n'a pas justifié

D... avait vu Eric Y... tomber à terre, Bruno X... venant de le frapper au visage et qu'Eric Y... n'avait pas été frappé au sol devant lui ; qu'il résultait de la combinaison de ces divers témoignages

Y... ; qu'Eric Y... a été déclaré coupable de cette infraction et que la société Loisirs de Nuit, déclarée civilement responsable de l'intéressé a, seule, interjeté appel de la décision de condamnation

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 18 mars 1999, qui, pour dénonciation calomnieuse, tentative d'aide à l'évasion de détenus, infractions à la législation

Patrice X... de voir le véhicule d'Eric Y..., il empêchait tout autant ce dernier de voir le véhicule du prévenu ; qu'il apparaît également que le véhicule d'Eric Y... a été heurté alors qu'il avait

Eric, - Y...

Eric Z... et M.

Stéphane, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant de ses enfants mineurs, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 15

Eric, 1 ) contre l'arrêt n° 65, en date du 17 octobre 2000, de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, qui, pour faux et usage, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à

Michel A..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de continuation de la société Sodex Erie, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1999 par la cour d'appel de Rennes

[E], qui l'a revendu à la société Delcos, l'ayant elle même revendu en juillet 2015 à la société Garage Feminier Eric. 2.

Eric, contre l'arrêt de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 23 janvier 2007, qui a rejeté sa demande d'aménagement de peine ; Vu le mémoire produit