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1 928 résultats pour « Erie ALLERIT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10217

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Or le directeur en place le 4 octobre 2012, dès qu'il s'est aperçu d'allers-venues a alerté la gendarmerie qui est intervenue aussitôt ; Vous avez répondu : « Ces filles me connaissent alors elles font

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01749

Cassation

5 novembre 2015

5 novembre 2015

A ce moment très précis, tout a basculé pour Eric, il était passé de meilleur responsable d'exploitation au plus mauvais.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

627f48e3551627057d32e05e

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 Assistée de Me Jean-Marc ALBERT, avocat au barreau de PARIS INTIMEES

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68df5a4121a269c127203b58

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Adresse 1], représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 - N° du dossier 25050205 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

671c867fa2a1858e05800ccd

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

GULLEBO representée par son gérant domicilié audit siège, représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 - N° du dossier 22050693 ORDONNANCE DE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

635237938c924eadffcc49a1

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

7] représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 plaidant par Me Roger BISALU, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 85 INTIMEES S.D.C

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6791de5293ef93c421386aa7

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

° du dossier 228807 Intimé : Monsieur [O] [Z] exploitant en nom propre d'une officine de pharmacie pour laquelle il est immatriculé au RCS de CRETEIL sous le n° 385 028 923, représenté par Me Eric

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

686611d7957d68b57534e2fc

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241, INTIMES S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee22

Cassation

4 octobre 2005

4 octobre 2005

Eric, - Z... Gustave, - A... Nadia, épouse B..., - C... Francis, - D...

Source officielle
CC

cr

6137259ccd5801467741f330

Cassation

18 mai 1999

18 mai 1999

réalisés courant décembre 1995 ; que les 1er et 28 décembre 1995, le sous- préfet de Coutances invitait le Maire de Surville à annuler les deux permis de construire ; que si effectivement une construction érigée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11242

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

A la suite de cet appel vous avez donc envoyé à la personne se présentant comme Eric A..., sur l'adresse mail qu'il vous avait fournie, un état du compte Unilever. - Le 20 mars 2015, Eric A... va vous

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6528df8caaebb88318fda66c

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Représentée par son Gérant en exercice et tous représentants légaux, domiciliés audit siège en cette qualité., représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65b369268c0355000835f550

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

D'EXPLOITATION HOTELIERE ET TO URISTIQUE [2], représentée par Me Laurent VIOLLET de la SELARL LVA, avocat au barreau de PARIS, toque : G0129 Intimées : Madame [O] [S] épouse [D], représentée par Me Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91798

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

MARUANI BEYARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C1436 Monsieur Philippe X... ... 91450 Soisy sur Seine Représenté et assisté par : Me Albert MARUANI BEYARD, avocat au barreau de PARIS, toque :

Source officielle
CC

cr

613726a6cd5801467742766f

Cassation

31 janvier 2006

31 janvier 2006

De Y... publiée dans le Figaro du 24 janvier 2002, présentée par la mise en examen comme à l'origine du contentieux, faisant état dans son chapeau, du fait qu' Eric De Y...

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020936363

Admin. suprême

6 juillet 2009

6 juillet 2009

Albert Eric A, demeurant chez M. Christian ...; M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

651fa5a4c601f0831899188a

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

CHARLOT 72 Représentée par son Gérant en exercice et tous représentants légaux, domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6688de44676b73dd81b96f8c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

RGO prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. , représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 - N° du dossier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

671b35952edfb0b58c05ee67

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

GENERALI VIE, représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 - N° du dossier 23100768 Intimés : Maître [I] [G] membre de la SELARL MONTRAVERS [G], pris

Source officielle
TJ

1/4 social

65c3d9f4c432ce7d11a70201

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Incompétence du : 08 Juillet 2022 Désistement C.D ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 09 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [X] [B] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Eric

Source officielle