la société PERU [Adresse 27] [Localité 25] représentée par Me Erwan LE BRIQUIR, avocat au barreau de LILLE S.A.R.L.

Le tribunal estima donc qu’aucune faute ne pouvait être imputable à l’Etat étant donné qu’Erkan avait pénétré dans une zone interdite, qu’il était responsable de l’accident   et que son père avait

Erwan A ; 2°) de rejeter la requête de M.

La société OUEST ETA a été immatriculée au mois d'avril 2005 et avait donc douze années d'existence à la date de souscription du prêt litigieux.

, PROCEDURE ET DEMANDES DES PARTIES Par acte en date du 02 janvier 2024, la SARL FONCIERE BD PIERRE 1ER, anciennement dénommée FONCIERE ALTA, a assigné la SARL ERWIN & ASSOCIES, au visa de l’article

du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Novalis, institut de prévoyance, et la Caisse nationale d'assurance vieillesse ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 avril 2011), qu'Erhan

SCARFOGLIERO a remis les documents en question à Ercan X... et Erol X... qui ont également perçu les sommes allouées par la juridiction prud'homale ; Le jugement a été notifié le 22 décembre 2006 à Ercan

La société Erwan [I], prise en la personne de M. [I], a été désignée liquidateur.

Reste donc, uniquement, la somme de 500 euros inscrite au débit de la SCI Ersan par l'effet de la condamnation prononcée par le jugement entrepris : cette somme ne constitue pas un frais de recouvrement

La demande d'une nouvelle enquête sociale a donc été à bon droit rejetée par le premier juge.

3ème Chambre Commerciale ARRÊT N°428 N° RG 20/00708 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QN65 SELARL ERWAN FLATRES C/ M.

ERKAN HOLDING C/ [F] [P] [I] [J] épouse [P] S.C.I.

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 20 janvier 2026 6ème CHAMBRE DEMANDEUR Mme [T] [O] [Adresse 1] comparant par Me Erwan BINHAS [Adresse 2] DEFENDEUR SARL STRATEAM

: 1°) d'annuler le jugement en date du 7 octobre 1993 par lequel le tribunal administratif de Besançon a, à la demande des époux X..., annulé la décision du 11 février 1993 par laquelle le préfet du Doubs

Y..., la mise à disposition d'un logement de fonctions procurant au couple Y... un avantage salarial qui complétait les revenus professionnels du mari ; que ce poste de préjudice doit donc être intégré

FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 NOVEMBRE 2025 1°/ la société Til 475, société civile immobilière, 2°/ la société Erwanna

Erwan C..., M. Philippe Le D..., M. Baptiste E..., M. Bertrand F..., M. Jérôme G..., M.

. - Par une requête, enregistrée le 16 février 2023 sous le n° 2300868, la Société Rennaise de Restauration, représentée par la Selarl Ajire, prise en la personne de Me Erwan Merly, agissant en qualité

OUEST RADIO C/ Mme [L] [F] Déclare l'instance périmée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ronan MABILEAU Me Marion LE LIJOUR Me Erwan LE MOIGNE REPUBLIQUE

OUEST RADIO C/ Mme [U] [I] Déclare l'instance périmée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ronan MABILEAU Me Marion LE LIJOUR Me Erwan LE MOIGNE REPUBLIQUE