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321 résultats pour « Etienne ABEILLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

6865968b72b7e1b6bf1e06d4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

représentant légal sis au siège social [Adresse 3] défaillante La Compagnie d’assurance ACM IARD prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 4] représentée par Me Etienne

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

68e409b8681ed727f2a441db

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

au RCS de [Localité 7] sous le N° 352 406 748 dont le siège social est sis [Adresse 2], pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Etienne

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

658c78ee2c4a0d96dc23460f

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

PACIFICA (la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) C/ M.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a4504dcdc6046d4726a328

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ABEILLE & ASSOCIES agissant par Maître Etienne ABEILLE, avocat au barreau de Marseille) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision contradictoire et en dernier ressort Nous, M.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

669640ecf5112d8edd0571ab

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Géraldine ADRAI-LACHKAR, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE ALLIANZ IARD, dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Etienne

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

671002d9fac14a1f31d9afea

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

dont le siège social est sis [Adresse 9], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE Madame

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68ed43d50da7cb996dc938e4

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[Adresse 4] pris en la personne de son représentant légal non comparante [X] Dont le siège social est sis [Adresse 15] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Etienne

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68e0154174e929a9d8fa343f

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

représenté par Me Nadia DJENNAD, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE PACIFICA dont le siège social est sis [Adresse 9] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Etienne

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69d6b04bcdc6046d478fe2cb

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

née le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] Expédition délivrée le 08 Avril 2026 À -Docteur [Z] [E] Grosse délivrée le 08 Avril 2026 À -Maître Fabrice ANDRAC -Maître Etienne

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

661d6f60082b40ce99b672da

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

[N] [U] (Me Fabien BOUSQUET) C/ MUTUELLE DES MOTARDS (Me Etienne ABEILLE) - CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et

Source officielle
CA

Chambre 1-4

65b35b391d7564000872dbc8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

23/06278 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLHVN [P] [Y] C/ Compagnie d'assurance MUTUELLE DES MOTARDS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Martine LELIEVRE-BOUCHARAT Me Etienne

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb69172b5e5e648cb2470

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES (F.G.A.O.), dont le siège social est sis [Adresse 7], pris en sa délégation sise [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Etienne

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a0b7042cdc6046d471e2514

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

lors du rpononcé : Madame LEREBOURG, greffier Débats en audience publique le : 26 Janvier 2026 N° RG 25/03955 - N° Portalis DBW3-W-B7J-62GD Grosse délivrée le 18/05/2026 À -Me Sonia MEZI -Me Etienne

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a15eb6ecdc6046d4705def4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Greffier Débats en audience publique le : 02 Mars 2026 N° RG 25/05534 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7HC2 PARTIES : DEMANDEUR Grosse délivrée le 26.05.26 À - Me Raphaelle MAHE DES [Localité 1] - Me Etienne

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a0b6d4fcdc6046d471df257

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

prononcé : Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 26 Janvier 2026 N° RG 25/04564 - N° Portalis DBW3-W-B7J-67JZ Grosse délivrée le 18/05/2026 À -Maître Remi FARAG -Maître Etienne

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

68681f164965b5d9df317451

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[G] [F] (Me Elie ATTIA) C/ Compagnie d’assurance ACM IARD (la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) ; CPAM 13 () DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

668838e6342d338c20d30fbb

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

représentée par Maître Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 8], pris en la personne

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

668838e4342d338c20d30f78

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[P] [T] (Maître Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES); Organisme CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE () DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

678172576d34da2cbdcd9c7c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

CHICHE R, COHEN S, CHICHE P, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES PACIFICA dont le siège social est sis [Adresse 7] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Etienne

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0158174e929a9d8fa43fb

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

comparante FGAO Dont le siège social est sis [Adresse 7], en sa délégation de [Localité 10] dont les bureaux sont sis [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Etienne

Source officielle

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