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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-1
68788729e2f36c9774d8098c
23 octobre 2024
23 octobre 2024
: - Me [H] [S] - Monsieur [B] [G] - Le Conseil de l'ordre des Avocats du Barreau de Nice - Monsieur le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats au Barreau de Nice Notification par LS Le : à : - Me SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 2-4
6866151d11adae0daca53287
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[L] [Z] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE SCP [H] [3], prise en la personne de de Me [B] [A] en sa qualité de mandataire successoral
Source officielleChambre 2-4
651e5313a81daa831884f3a3
4 octobre 2023
4 octobre 2023
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Association [4] Représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.
Source officielleChambre 1-11 référés
627a00e0dd6bd9057dc56bd4
9 mai 2022
9 mai 2022
[Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me Fabien COLLADO - Me Joëlle HELOU-MICHEL Prononcée à la suite d'une assignation en référé
Source officielleChambre 1-1
68f86844d7e432441d85c0a6
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Chambre 1-1 N° RG 21/06146 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHK7J Ordonnance n° 2025/M306 Madame [P] [J] épouse [V] [L] Monsieur [A] [Z] [V] [L] Tous deux représentés par Me Sébastien BADIE
Source officiellecr
6137255dcd5801467741d155
18 avril 1991
18 avril 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit avril mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officielleChambre 2-4
652f7882b0532083189958ad
17 octobre 2023
17 octobre 2023
NIETO, greffier, Vu l'instance opposant : Mme [B] [T] épouse [D] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante à
Source officielle1re Chambre A
6163014e4c6681071edf67c7
27 mars 2012
27 mars 2012
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 MARS 2012 J.V N° 2012/ Rôle N° 11/06931 SCI [X] EURL [C] C/ SARL 2 BCG Grosse délivrée le : à :SARAGA BROSSAT BADIE
Source officielleChambre 1-3
642fb58dcece1704f57473c3
6 avril 2023
6 avril 2023
BOUSQUET Me Laure CAPINERO Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Céline CONCA Décision déférée à la Cour : Ordonnance du tribunal judiciaire hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle8e Chambre C
603748ee3fe8382723a4ca4d
23 avril 2015
23 avril 2015
INTIMES Maître [T] [Y] es qualité de mandataire judiciaire de la SAS HORIZON, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007849839
9 septembre 1994
9 septembre 1994
BAO Y..., demeurant ... ; M. X...
Source officielleChambre 1-1
6787546d181ea8ef9c1d7294
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 24/01322 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMQL7 Ordonnance n° 2025/M019 Monsieur [S] [W] Madame [Y] [K] Tous deux représentés par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE
Source officielleChambre 2-4
64379d309477fe04f5cc625a
12 avril 2023
12 avril 2023
APPELANTS Monsieur [N] [R] né le 12 Mars 1963 à MARSEILLE, demeurant [Adresse 11] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat
Source officielle3e Chambre B
61609218db7ff645d8566565
31 juillet 2014
31 juillet 2014
par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleciv3
6137227ccd580146773fd8cd
8 juin 1995
8 juin 1995
Jean Z..., demeurant à Goimpy, Saint-Léger-des-Aubes (Eure-et-Loir), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1993 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit de : 1 / Mme Simone
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61630b7142de3d260b993281
19 avril 2012
19 avril 2012
) et 10 % pour le concepteur (BA BAT).
Source officielleChambre 2-4
67b6c879def6bf6eb41d7164
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[N] [F] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Ariane FATOVICH-ROYER DE VERICOURT, avocat au barreau de TOULON
Source officielleChambre 1-1
6787546d181ea8ef9c1d7296
14 janvier 2025
14 janvier 2025
, avocat au barreau de GRASSE, et Me Eric TAVENARD, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Appelants Monsieur [I] [G] Madame [U] [M] Tous deux représentés par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE
Source officiellesoc
61372282cd580146773fdd28
19 juillet 1995
19 juillet 1995
(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société anonyme Simon Mikaeloff, dont le siège social est ...
Source officielleChambre 2-4
6707700081e733ee26982cf5
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Sur les dépens et les frais irrépétibles L'appelant, qui succombe, doit être condamné aux dépens d'appel avec possibilité de recouvrement direct par la SCP BADIE SIMON -THIBAUD JUSTON qui en fait la demande
Source officiellePage 3 sur 16