Hermitage, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° H 19-17.838 contre l'arrêt rendu le 9 avril 2019 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Ferreira

: D'AVOIR confirmé le jugement ayant constaté que l'action de la Caisse de Crédit mutuel d'Ozoir-la-Ferrière à l'encontre de Mme C...

Jean-Marie FERREIRA X...

Ferreira et Me [K] ès qualités de mandataire judiciaire de la SARL J.

Ferreras, demeurant ... (8e), 2 / de M. Henri Y..., 3 / de M. Eric, Georges Y..., 4 / de M.

[Y] es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL ALBERTINO FERREIRA, S.A.R.L. ALBERTINO FERREIRA, S.A. MAAF ASSURANCES Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Les dépens de l'incident sont mis à la charge de la SASU Ferreira Auto.

#Ana Fernandes Ferreira de Freitas tegen Europese Commissie.#Zaak T-2/90.

Ce jugement a été signifié à l'EIRL José Ferreira par acte du 8 septembre 2022. Par déclaration du 6 octobre 2022, l'EIRL José Ferreira a interjeté appel de ce jugement.

suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 20 octobre 2011, la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de la société Ferreira

Sande e Castro, Maria da Nazaré Barata Ferreira Silva Antunes, Laura Barata Ferreira et Maria do Céu Barata Ferreira de Almeida, sont des ressortissantes portugaises, nées respectivement, en 1950, 1948

X... s'opérera de plein droit ; - dit que la Sarl Ferreira Carrelage est responsable à l'égard de M.

Au regard de cette situation, l’irrégularité soulevée par la société Generali Iard et la société Les Ecuries Conde Ferreira sera écartée. Mme [H] [M] et M.

COUR D'APPEL E REIMS CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS SUR INTERETS CIVILS ARRET N° AFFAIRE N : 01/00202-I AFFAIRE ADNESINI C/ FERREIRA DE X...

[M] [L] ont confié la rénovation du toit d'une ferme sise à [Localité 3] (05) à l'Eurl Ferreira pour un coût de 73.195,07 euros.

DBVI-V-B7C-MILB M.DARIES/K.SOUIFA Décision déférée du 04 Avril 2018 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de MONTAUBAN () SECTION INDUSTRIE [M] [X] C/ SARL FERRIERES

Le lot n° 1 du marché de travaux relatif au gros œuvre a été attribué à la société Ferreira père et fils.

Ferreira du territoire français ; Article 1er : Le recours du MINISTRE DE L'INTERIEUR ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE est rejeté.

Le 24 mai 2019, la société Ferreira Démolition Terrassement lui a proposé son reclassement sur un poste de chargé de suivi administratif chantier.

Ferreira et Miguel F...