par sa fille, lui avoir lécher le sexe ainsi que d'autres faits de pénétration sexuelle qui auraient pu être constitutifs de viol, tout comme la fellation d'ailleurs, mais qui n'ont pas été retenus ;

ascendant le fait, pour une femme, profitant comme en l'espèce, du manque de discernement du mineur et abusant de l'autorité qu'elle avait sur lui, de faire subir à son propre fils âgé de quinze ans des fellations

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1991 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre A), au profit de la société Feller, dont le siège est ... à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)

[E] [O], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Feel Good Coffee, 2°/ à la société Feel Good Coffee, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse

. ; qu'une autre fois, en juillet 1993, il avait été amené à faire une fellation à X... qui se trouvait au domicile de ses parents ; que Y... réitérait ses déclarations devant le juge d'instruction et

S’agissant des anciennes fonctions gouvernementales de Monsieur Fekl 11.

.* ORGANISATION D'UNE FETE LOCALE.

contrainte de subir de septembre à janvier 1987, régulièrement, environ une fois par semaine, des relations sexuelles imposées par Patrick X..., consistant en des rapports sexuels complets ou des fellations

. ; qu'elle en a parlé à son ami à l'occasion de rapport sexuel sous forme de fellation, à sa mère et à un éducateur lorsqu'elle a appris que Philippe X... accusait son demi-frère Ludovic d'attouchements

le tribunal correctionnel de Fort-de-France du chef du délit de banqueroute par détournement d'actif ; " aux motifs que la société américaine True Western vend du matériel frigorifique à la société FET

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par contrat de location conclu le 27 novembre 1990, la société Industelec Rhône Alpes Centre Est a consenti à la société France emballage transformation (société FET

viol ; "alors que, d'autre part, selon le pourvoi, la surprise est exclue lorsque l'acte de pénétration sexuelle incriminé est précédé d'attouchements d'une certaine durée; qu'en relevant que la fellation

droite de la chaussée à hauteur du n° 5 de la rue Gaston Lespiault, se trouvaient deux individus dont l'un, le conducteur a le pantalon baissé tandis que la passagère s'activait à lui prodiguer une fellation

doute le témoignage ; 1 / "alors que la chambre de l'instruction ne pouvait dire qu'il existait des charges suffisantes d'avoir commis les actes de pénétration sexuelle, en l'espèce des actes de fellation

constance, lors de l'enquête et tout au long de l'information, y compris lors de la confrontation avec son père, que celui-ci lui avait imposé à de nombreuses reprises des attouchements sexuels, des fellations

X... avait eu à l'égard de Mlle Y... un comportement extrêmement grossier qui avait pu la blesser en faisant un rapprochement entre un bouton qu'elle avait sur le lèvre et la pratique de fellation et en

/PDY; account activities at Bank Asya, which was considered by the authorities to be a part of the financial structure of the FETÖ/PDY; possession of pro-FETÖ/PDY publications or other audio-visual material

, mais un baiser, le flirt était à l'initiative de la jeune fille ; qu'en revanche celle-ci a confirmé qu'il y avait eu des fellations et qu'elle n'était pas consentante ; que la seconde avait eu lieu