des malfrats dans les lieux ; Que c'est cette qualité de renseignements qui a fait citer, dès l'origine, par Mme Veuve B..., son premier mari, René Z..., comme suspect possible ; Que de plus, Florence

Cédric Saunier et Mme Florence Domenego conseillers ; qu'il en résulte que la cour d'appel a statué sur les demandes dans une composition qui n'était pas identique lors des débats et du délibéré, en violation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Florens, dont le siège social est

Jean-Marc Y..., domicilié [...] , 2°/ à la société Boulangerie Florene, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de

coupables de coups et violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de huit jours ; "aux motifs que les quatre prévenus, ayant consommé force bières, ont roué de coups Florent

Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a évalué à 710 488, 85 francs le préjudice économique subi par Florent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Florens, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Y... avait précédé les viols sur la personne d'Aline Z..., sa fille (cf. la réponse à la question 6), Daniel X... ne pouvait plus vivre en concubinage avec Florence Y..., cet état ayant cessé automatiquement

en paiement des loyers, la société Jean Floret a demandé la nullité des actes ; Attendu que la société Jean Floret fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à payer à la société Baticentre une somme

Florence, épouse Y... partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 20 septembre 2001, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée

593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de mise en liberté que lui soumettait Stéphane Z..., mis en examen pour tentative de meurtre sur la personne de Florence

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Florens, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que Mme X..., épouse Y..., a donné naissance, le 12 décembre 1963, à une fille, prénommée Florence

1 Délibération n° 2023-78 du 7 mars 2023 relative au projet de mobilité professionnelle de Madame Florence Parly LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - la loi n°

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a été rendu par la cour d'appel composée de Mme Marie-Florence Bringard, présidente, Mme Isabelle Martinez, conseillère, et « Mme Nathalie Tissot, vice-présidente

relatives aux contestations en matière d'honoraires d'avocat, ne décident en rien de la compétence territoriale ; qu'en retenant que le bâtonnier de l'Ordre des avocats au barreau de Paris, auquel Mme Florence

pénale, défaut de motifs, violation de la loi, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit y avoir lieu à suivre le docteur Charles X... du chef d'homicide involontaire pour le décès de Florence

aux conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Claude X... coupable d'abus de biens sociaux ; "aux motifs que la société Les Caves Saint-Florent

1 Délibération n° 2023-182 du 25 juillet 2023 relative à la situation professionnelle de Madame Florence Parly LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - la loi n°

1 Délibération n° 2023-99 du 21 mars 2023 relative aux projets de mobilité professionnelle de Madame Florence Parly LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - la loi