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275 résultats pour « Florence BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR03580

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : -Mme Florence X..., épouse Y..., - M.

Source officielle

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TJ

CH1 Référés

69fd082fcdc6046d47fa814b

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

de la SARL BONNET FLORENT AVOCATS, avocats au barreau de VALENCE, avocats plaidant DÉBATS Après avoir entendu les conseils des parties à l’audience de ce jour, le président a rendu la décision ainsi

Source officielle
CA

Chambre 4-3

64a8fef303029105dbedbf48

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

AJILINK AVAZERI-BONETTO, prise en la personne de Maître Frédéric AVAZERI, Administrateur judiciaire de l'Association ADAI S.A.S.

Source officielle
CC

civ2

613721a1cd580146773f56a3

Cassation

20 mars 1992

20 mars 1992

Z..., Pierre, Paul, demeurant à Bastia (Haute-Corse), résidence Le Florence, bâtiment D, Toga, 6°/ de M. A..., Jean, Jo, demeurant ..., 7°/ de Mme d G...

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69fb3fd1cdc6046d47cb9cd6

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

désistement d'instance du 27/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 001178 Demandeur (s) : ADEQUAT 029 (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Jérôme de MONTBEL (SCP BOLLET

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 11

6605c15a85819597271e4a91

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Cabinet 11 MINUTE N° AFFAIRE [U] [I] C / [N] [Z] épouse [I] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Lise RAMBEAUX, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Florence

Source officielle
TCOM

Audience du juge chargé d'instruire l'affaire (JCIA)

69e470a7cdc6046d47c35929

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

d'instruire l'affaire du 20/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 011903 Demandeur (s): [D] (SAS) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Jérome de MONTBEL (SCP BOLLET

Source officielle
CC

civ2

613721c4cd580146773f70cb

Cassation

25 novembre 1992

25 novembre 1992

Dominique X..., demeurant à Casta (Haute-Corse), Saint-Florent, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, deux moyens de cassation ; LA COUR, en l'audience publique du

Source officielle
CC

cr

61372646cd580146774244ff

Cassation

25 mai 2004

25 mai 2004

Florence, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 juin 2003, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs de

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

697c546bcdc6046d473871b5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

N° RG 25/02680 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IVKU N° minute :  Copie exécutoire délivrée le à : la SARL BONNET FLORENT AVOCATS, Me Édouard BOURGIN, la SELARL CABINET ALMODOVAR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE

Source officielle
CC

civ2

61372278cd580146773fd668

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile professionnelle Bertrand Lacourte, Bruno Lacourte, Bernard Jourdain, Frédéric Vincent, Christian Maréchal, Guy J..., Pierre J..., Jean-Louis G..., Florence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2500649_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

A B, représenté par la Sarl Bonnet Florent avocats (Me Florent), demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 décembre 2024 par laquelle le président de la communauté de communes Rhône-Crussol

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2309398_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 novembre 2023, Mme B A, représentée par la Sarl Bonnet Florent Avocats agissant par Me Florent, demande au tribunal : 1°) d'annuler les

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CA

2ème Chambre

66fce4028d6ea26f688da979

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE INTIMEE Décision déférée à la Cour : jugement au fond, origine juge aux affaires familiales du PUY EN VELAY, décision

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CA

1ere Chambre

66fe355791b69e88a370fc75

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

FLORENT AVOCATS ORDONNANCE JURIDICTIONNELLE DU MARDI 01 OCTOBRE 2024 Vu la procédure entre : S.A.R.L.

Source officielle
CA

14e Chambre

6162a745f901d4f689722e9b

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

BOUCHES DU RHONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Lionel POLETTI, avocat au barreau de MARSEILLE SCP BOLLET

Source officielle
CA

14e Chambre

61631518e03efc4516bd2d98

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

CPCAM DES BOUCHES DU RHONE FIVA Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Pascale ALLOUCHE, avocat au barreau de MARSEILLE SCP BOLLET

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00961_20251002

Admin. Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

A..., représenté par Me Florent (Sarl Bonnet Florent Avocats), demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement, ainsi que la décision implicite refusant de rétablir la circulation publique sur la portion

Source officielle
CC

civ2

61372109cd580146773f0786

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

Florence Jane F..., épouse D..., demeurant à Paris (16e), ..., 6°) Madame Y... Michèle, demeurant à Paris (16e), ... II, tous pris en leur qualité d'héritiers de Monsieur Y...

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TJ

Chambre 10 cab 10 H

69d7f1abcdc6046d47ae8825

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Chambre 10 cab 10 H N° RG 24/08825 - N° Portalis DB2H-W-B7I-2CFP Jugement du 09 avril 2026 Grosse à : Maître Florence CECCON de la

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