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3 003 résultats pour « Florence MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6/Section 3

65aebb1e54a01215df740c14

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

LLOYD’S INSURANCE COMPANY [Adresse 52] [Localité 37] représentée par Me Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1181 S.A.S.

Source officielle

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TJ

Chambre des Référés

69d8018bcdc6046d47afa3af

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

numéro 453.929.309, dont le siège social est situé [Adresse 7] à [Localité 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Martina

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65b01283b98137c17478d37d

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

CALQ [Adresse 8] [Localité 10] représentées par Maître Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1181 Compagnie d’assurances MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Localité 9] Compagnie

Source officielle
TJ

7ème Chambre

678578e3aaacbea0fe684b84

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0003 Société SOUSCRIPTEURS DU LLOYD’S, représentés par leur mandataire en France, LLOYD’S FRANCE [Adresse 35] [Localité 26] représentée par Me Florence

Source officielle
TCOM

Référés

69de43d7cdc6046d473417cd

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

7] représenté par Me Chantal MALARDE [Adresse 13] SELAS [H] & ASSOCIES [Localité 5] [Adresse 10] Comparante 5)SARL SOCIETE V&P GREEN, [Adresse 14], 437 498 728 RCS [Localité 1] représenté par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6033d51ab8b37e86e0c83a3c

Appel

22 mars 2017

22 mars 2017

numéro 495 303 869 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050, avocat postulant Assistée de Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

63660b41bb0cef7f742792ec

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistée de Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6628a17cb2cb67000826a607

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

audit siège [Adresse 8] [Localité 13] Ayant pour avocat postulant Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Et pour avocat plaidant Me Florence

Source officielle
CA

4e chambre

62833c585a52a8057d991969

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

[Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 Représentant : Me Florence MARTIN, Plaidant, avocat au

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

68681cc54965b5d9df315f8e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

exécutoires délivrées le : à Me FISZLEIBER Me AHMED-AMMAR Me MORIN Me DEL RIO Me FRASSON-GORRET Me D’HERBOMEZ Me REVAULT D’ALLONNES Me BROSSET Me DIDI MOULAI Me PIREDDU Me FRENKIAN Me MENGUY Me BENZENOU Me MARTIN

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

68e971933ea43407b912563d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Me Hervé GOURVENNEC, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B306 DEFENDERESSE : Madame [Y] [I] née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 21] (75), demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Florence

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

661041acc9ea95b316fe1e4c

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : à Maître MONGELOUS et Maître MARTIN Copies certifiées conformes délivrées le : à Maître BLANC, Maître PETRELLI, Maître

Source officielle
TJ

Chambre 04

68e7a51b033cf481c39a3e16

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[S] [N] [Adresse 8] [Localité 2] représenté par Me Emilie GUILLEMANT, avocat postulant au barreau de LILLE, Me Florence Eva MARTIN, avocat plaidant au barreau de PARIS Mme [Z] [J] [R] épouse [N] [Adresse

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

663134a419f939ca6242d04a

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Florence ROZIER Greffier Martin JACOB Président TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Pôle social [Adresse 4] [Localité 6] Pour joindre le greffe : Tél. : [XXXXXXXX01] Courriel : [Courriel 8]

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68f86844d7e432441d85c0a6

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

AMSELLEM, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Monsieur [W] [S] [F] [Y] Madame [N] [X] [E] [H] Tous deux représentés par Me Christian BELLAIS, avocat au barreau de MARSEILLE, et Me Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd9074b

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

C/ Mme Martine Florence Y...épouse X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00482

Cassation

1 mars 2011

1 mars 2011

coordonnées des sociétaires cherchant à réaliser une transaction immobilière, que l'employeur mentionne dans les comptes-rendus de chacun des entretiens avec mesdames Christelle B..., Annie C..., Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6035b21c57e5ae16f3d6cb5f

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

inscrite au RCS de NANTERRE, SIRET n° 542 061 015 00237, prise en la personne de ses représentants légaux en son agence située [Adresse 2], [Adresse 3] [Localité 1] Représenté et assisté par Me Florence

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6686e864e74459e0c7ed242c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 04 Juillet 2024 DEMANDEURS SOCIETE CIVILE DU [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] Monsieur [D] [G] [Adresse 1] [Localité 8] Tous deux représentés par Maître Florence

Source officielle
CC

cr

éesc/Florence X

6137255ecd5801467741d1dd

Cassation

4 septembre 1996

4 septembre 1996

pourvoi formé par : - la MACIF, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 20 avril 1995, qui, dans les poursuites exercées contre Florence

Source officielle