Philippe Z... , domicilié [...], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la SCI Le Foch, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Barincou, conseiller, les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de Mme [B], de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de l'association Hôpital Foch, après débats en l'audience publique

primaire d'assurance maladie refusant de prendre en charge les frais de transport en voiture particulière qu'elle avait exposés pour se rendre, les 18 juin et 1er juillet 1997, de son domicile à l'hôpital Foch

Alain Y..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° J 97-41.244 formé par : 1 / la société Foucher Lebrun Val-de-Loire, société à responsabilité limitée, dont le siège est 58200 Alligny-Cosne, 2

AT HOME, immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n° 853 941 995, dont le siège social est sis 1 Avenue du Maréchal Foch - 94000 CRETEIL non représentée ******* Débats tenus à l’audience du : 16 Avril

manque de base légale ; "en ce que la cour d'assises du département de l'Isère siégeant à Grenoble les 7 et 8 avril 2000 était composée du président et de deux assesseurs, Jean-Marc Beurton et Sophie Fouche

ne permet pas d'en empêcher les effets, et qu'en ne s'expliquant pas sur la question de savoir si, en cas de mauvais temps en Sibérie, le défaut de décollage des avions ne constituait pas un cas de foce

Paris, 19 janvier 1996), que la société Devernois a assigné pour contrefaçon et concurrence déloyale les sociétés Marcelle X..., Actua diffusion, Comptoir européen de la mode, Marcelle X... diffusion, Foch

ininterrompue; que, de surcroît, l'employeur faisait pertinemment valoir, sur le fondement d'un certificat du docteur Walin X... du 4 avril 1991, que l'intéressée, hospitalisée au centre médico-chirurgical Foch

la licitation des autres ; Attendu que pour ordonner la licitation en pleine propriété des trois immeubles sis à Vichy, l'arrêt retient que Mme Y... n'occupe plus l'immeuble de la rue du Maréchal Foch

les consorts [N], Condamne la SCI Lamark Foch à payer aux consorts [N] la somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, Condamne la SCI Lamark Foch aux dépens de

avec les consorts A... un contrat qualifié de location-gérance d'une durée de six ans portant sur la station-service, d'autre part, à titre accessoire, avec la société civile immobilière du 47 Maréchal Foch

pourvoi incident, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel ayant relevé que la participation de la société L'Est Républicain aux frais de gestion d'entretien de la galerie marchande 'Espace Foch

au cabinet d'un médecin dermatologue situé à Meaux, au cabinet d'un médecin ophtalmologiste situé à Esbly, au cabinet d'un médecin oto-rhino-laryngologiste situé à La Ferté-sous-Jouarre, à l'hôpital Foch

liquidateur à la suite du jugement du tribunal de commerce de Pontoise du 20 octobre 2000 ayant ouvert une procédure de liquidation à l'encontre des sociétés GMT, Garage du Plessis, Centre routier parisien, Foch-Guynemer

A, B, C et D et sociétés Verneuil et Associés, Verneuil Participations, Foch Investissements, FD Conseils et Participations et Duc SA — 1 990 000 €

D... a acquis pour lui-même ou toute autre personne qu'il se substituerait, la totalité des actions de la société anonyme Lemarie-Foucher de la société à responsabilité limitée d'informatique et de gestion

(les cessionnaires) la totalité des parts composant le capital de la société à responsabilité limitée Immobilière Foch 35, étant précisé dans l'acte que les cédants avaient préalablement acquis les parts