Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
680875dcdfde5caae99bd16c
22 avril 2025
22 avril 2025
CM CIC LEASING SOLUTIONS agissant poursuites et diligences de son Président en exercice demeurant en cette qualité au siège social [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Vincent DE FOURCROY
Source officielle3ème chambre A
680875dcdfde5caae99bd16e
22 avril 2025
22 avril 2025
CIC LEASING SOLUTIONS agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité au siège social [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Vincent DE FOURCROY
Source officielle3ème chambre A
680875dddfde5caae99bd170
22 avril 2025
22 avril 2025
CIC LEASING SOLUTIONS agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité au siège social [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Vincent DE FOURCROY
Source officielle3ème chambre A
680875dddfde5caae99bd172
22 avril 2025
22 avril 2025
CM CIC LEASING SOLUTIONS agissant poursuites et diligences de son Président en exercice demeurant en cette qualité au siège social [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Vincent DE FOURCROY de
Source officielle3ème chambre A
680875dddfde5caae99bd174
22 avril 2025
22 avril 2025
CIC LEASING SOLUTIONS agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité au siège social [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Vincent DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d125
28 avril 2009
28 avril 2009
représenté par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me BENNETEAU-DESGROIS avocat au barreau de Bourg-en-Bresse Madame Andrée A... veuve X... ...
Source officielleChambre 9 cab 09 F
65b94aa55a029d9e20db03cf
30 janvier 2024
30 janvier 2024
cab 09 F N° RG 19/02034 - N° Portalis DB2H-W-B7D-TXCQ Notifiée le : Expédition et copie à : Maître Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL - 654 Maître Vincent DE FOURCROY
Source officielle1ère chambre civile A
6162fdfb3ebbdffcbea6aa9d
12 avril 2012
12 avril 2012
D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET RECTIFICATIF DU 12 Avril 2012 DEMANDERESSES A LA REQUÊTE : SARL K FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Annick DE FOURCROY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69ef1b8ccdc6046d47aff753
24 avril 2026
24 avril 2026
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ORDONNANCE DU 24 Avril 2026 APPELANT : [Y] [X] né le 07 Août 1959 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Vincent DE FOURCROY
Source officielle3ème chambre A
65b0bb968d0ccf000877e54d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
VIR BY JP [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] Représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89306
2 août 2007
2 août 2007
Le Marquison 69620 THEIZE représenté par Me DE FOURCROY avoué à la Cour assisté de Me C...
Source officielleChambre Sociale
66878d0d05d6f7f678d49444
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[C] [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON APPELANT ET : S.A.R.L.
Source officielle3ème chambre A
68f866a1cb86fa851c25cc8f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
CREDIT LYONNAIS - LCL agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité au siège social Sis [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Vincent DE FOURCROY
Source officielle8ème chambre
6a210cdacdc6046d47098087
3 juin 2026
3 juin 2026
sous le numéro D 330 139 122, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par son Gérant en exercice domicilié audit siège Défenderesse initiale à l'incident Représentée par Me Vincent DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890e5
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Alain Y..., ès qualités de liquidateur des opératioons d'assurance de la société MUTUELLE ELECTRIQUE D'ASSURANCES (MEA) 76, avenue de la Résistance 93340 LE RAINCY représenté par Me Annick DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece4
24 octobre 2011
24 octobre 2011
née le 20 Janvier 1959 à SAINT-NAZAIRE (44600) ... 69003 LYON représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Adeline BEL, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69e1cc10cdc6046d47894e80
16 avril 2026
16 avril 2026
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [G] [O] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Chaïnesse FOURCROY, avocat au barreau de QUIMPER, toque : 38 et
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68032e351fa67923f7882a13
18 avril 2025
18 avril 2025
KHORUS [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur [L] [T] né le 13 Octobre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68032e351fa67923f7882a15
18 avril 2025
18 avril 2025
KHORUS [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMES : Madame [I] [F] née le 14 Septembre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68032e351fa67923f7882a17
18 avril 2025
18 avril 2025
KHORUS [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMES : Madame [W] [B] [L] née le 07 Juin
Source officiellePage 3 sur 58