de [Localité 1] Métropole n° 455 502 096 Représentant(s) : Maître Schéhérazade FIHMI, avocate au barreau de Caen Défendeur(s) : Monsieur [R] [M] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Maître Frédéric

X..., est entré en collision avec le véhicule conduit par Frédéric Y..., assuré auprès de la société Abeilles assurances, aux droits de laquelle vient la société Aviva assurances (la société Aviva) ; que

ENTRE : Madame [S] [J] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée et plaidant par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN Assignant en référé suivant exploit

et l'activité syndicale du salarié ; qu'en l'espèce, il est reproché au prévenu d'avoir fixé à Frédéric Y..., titulaire de plusieurs mandats syndicaux et électifs au sein de l'entreprise, une période

Frédéric, - LA SOCIETE FRE-LAU, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 2 mai 2006, qui a condamné chacun des deux premiers à 1 500 euros d'amende pour infraction

------------------------ ARRÊT DU : 07 MAI 2026 N° RG 23/00068 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NBZF [X] [T] c/ [F] [Q] [G] [R] épouse [Q] [A] [M] [C] [S] épouse [M] S.C.P FREDERIC

LA PIGNATA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric CHAMBONNAUD Me Manel MALKI BREGANI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé

Frédéric Faïck, président, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Mme Agnès Bourjol, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe, le 2 mai 2022.

OJACAVA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Frédéric MANGEL de la SELARL

X... coupable de trafic de stupéfiants ; "aux motifs que Frédéric X... a reconnu avoir rencontré Mohand Y... en Espagne au cours de deux voyages de trois jours effectués le 19 septembre 2001 et le

Frédéric, Georges X..., demeurant ..., 2°/ M. Barthélémy, Manuel X..., demeurant ..., 3°/ Mme Y..., Germaine X... divorcée Ferlet, demeurant ..., 4°/ M.

MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN S.E.L.A.R.L.

N° Portalis DB2H-W-B7I-Z5R6 AFFAIRE : A.S.L. de l’immeuble [Adresse 29] C/ SA AXA FRANCE IARD, SA ALLIANZ IARD, SA AXA FRANCE IARD, SAS KHEPHREN INGENIERIE, SARL [O] INGENIERIE, Société MAF, SARL MANUELLE

Manuel X...

[N] [X] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS

MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN S.E.L.A.R.L.

François et Manuel X...aux dépens. Par déclaration reçue le 11 juin 2015, MM. François et Manuel X...ont interjeté appel de ce jugement.

TURBO AGRICULTURE Prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au

Manuel E..., demeurant : 73300 La Toussuire, en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 2000 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de M.

Frédéric, Georges Y..., demeurant ..., 2°/ M. Barthélémy, Manuel Y..., demeurant ..., 3°/ Mme Z..., Germaine Y..., divorcée Ferlet, demeurant ..., 4°/ M.