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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
61624a78a68110eae5b68fcc
18 février 2014
le 15 Février 2012 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS Section encadrement RG n° 09/08831 APPELANTE SAS C.CAPITAL [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Frédéric
Pôle 6 - Chambre 1
6162af1d9547460d26ddb6d2
12 novembre 2012
cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES (Me Michel GUIZARD) (avocats postulants au barreau de PARIS, toque : L0020) Représentée par Me Frédéric
Pôle 5 - Chambre 4
6032c011882f0836864b148f
29 novembre 2017
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayant pour avocat plaidant : Me Frédéric
Chambre 1 A
65b9f4a78452800008b2b542
24 janvier 2024
AEB FRANCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Me Valérie SPIESER, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me MANDEL, avocat au barreau de PARIS INTIMES - APPELANTS
Pôle 6 - Chambre 5
615e0d47c25a97f0381f4ca4
13 novembre 2014
Madame [P] [S] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Aurélien WULVERYCK, avocat au barreau de PARIS, toque : C0016 INTIMEE Madame [L] [O] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Frédéric
61625c86d64a6b1f51487639
9 janvier 2014
Décembre 2011 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS - Section encadrement - RG n° 09/13153 APPELANT Monsieur [O] [J] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Frédéric
civ1
613721ddcd580146773f845f
13 octobre 1993
X..., l'objet d'un don manuel au profit de son fils ; Mais attendu que l'arrêt énonce que M.
REFERES 1ER PP
69f97c9ccdc6046d47a18462
4 mai 2026
Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS
cr
6079a8c69ba5988459c4ee1d
16 février 2005
Frédéric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASTIA, en date du 10 novembre 2004, qui, dans l'information suivie contre lui pour meurtre, vol en bande organisée avec
6137263dcd580146774240ad
1 septembre 2005
l'espèce, il ressortait du procès-verbal de l'inspecteur du travail et de la gendarmerie que la badgeuse mise en fonction depuis septembre 1999, était en test jusqu'au 30 novembre 1999 et que le pointage manuel
1ère Chambre civile
6412c28d314ae0a62152c8f1
5 octobre 2022
[V] [O] Entrepreneur individuel, admis au redressement judiciaire selon jugement du Tribunal de Commerce de SAINT-QUENTIN, du 6 décembre 2019 Représenté par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2109513_20221128
28 novembre 2022
Frédéric Blanc-MJO (mandataire judiciaire de la société Lelièvre Construction Mancelles) et à la société SLEMJ (mandataire judiciaire de la société Lelièvre Constructions Mancelles).
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7290d808eb34e4553f8
11 juillet 2024
Représentée par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN S.E.L.A.R.L.
Cour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92295
15 avril 2015
Manuel X... , que dès lors , il y a lieu de déclarer l'appel sans objet ; PAR CES MOTIFS Nous, Frédéric PARIS, Conseiller, délégué par le premier Président de la Cour d'Appel de Grenoble, statuant
6253cac9bd3db21cbdd8c0ff
22 mai 2008
Frédéric X...
6253c9b5bd3db21cbdd89176
12 octobre 2005
C / Frédéric, Didier Y...
ECLI:FR:CCASS:2007:CR05593
16 octobre 2007
d'exploitation appelé Manex ; que ce manuel d'exploitation est considéré comme le règlement applicable par tous les contrôleurs aériens même si ce document comporte une page préalable de mise en garde
68fb978511af6ba0065f41dc
23 octobre 2025
ORDONNANCE N° 81 Copies certifiées conformes Me Frédéric MANGEL M.
soc
61372430cd58014677413574
7 avril 2004
jamais les salariés travaillant dans l'équipe de nuit et/ou affectés sur une zone non ouverte au public, ce qui concernait les salariés suivants : Isabel Y..., Amoro Z..., Lucinda A..., Letaif B..., Frédérick
Chambre du conseil procédures collectives
69a09de0cdc6046d47d7b1b2
3 avril 2025
[V] [O] [W] [E] [Adresse 2] comparant en personne assisté de Maître Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL Avocats [Adresse 3] Hôtel [V] [Localité 1], avocat au barreau de Saint-Quentin.
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