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747 résultats pour « Frédéric MANDEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

61624a78a68110eae5b68fcc

Appel

18 février 2014

18 février 2014

le 15 Février 2012 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS Section encadrement RG n° 09/08831 APPELANTE SAS C.CAPITAL [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6162af1d9547460d26ddb6d2

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES (Me Michel GUIZARD) (avocats postulants au barreau de PARIS, toque : L0020) Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6032c011882f0836864b148f

Appel

29 novembre 2017

29 novembre 2017

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayant pour avocat plaidant : Me Frédéric

Source officielle
CA

Chambre 1 A

65b9f4a78452800008b2b542

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

AEB FRANCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Me Valérie SPIESER, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me MANDEL, avocat au barreau de PARIS INTIMES - APPELANTS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

615e0d47c25a97f0381f4ca4

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Madame [P] [S] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Aurélien WULVERYCK, avocat au barreau de PARIS, toque : C0016 INTIMEE Madame [L] [O] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

61625c86d64a6b1f51487639

Appel

9 janvier 2014

9 janvier 2014

Décembre 2011 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS - Section encadrement - RG n° 09/13153 APPELANT Monsieur [O] [J] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Frédéric

Source officielle
CC

civ1

613721ddcd580146773f845f

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

X..., l'objet d'un don manuel au profit de son fils ; Mais attendu que l'arrêt énonce que M.

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

69f97c9ccdc6046d47a18462

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee1d

Cassation

16 février 2005

16 février 2005

Frédéric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASTIA, en date du 10 novembre 2004, qui, dans l'information suivie contre lui pour meurtre, vol en bande organisée avec

Source officielle
CC

cr

6137263dcd580146774240ad

Cassation

1 septembre 2005

1 septembre 2005

l'espèce, il ressortait du procès-verbal de l'inspecteur du travail et de la gendarmerie que la badgeuse mise en fonction depuis septembre 1999, était en test jusqu'au 30 novembre 1999 et que le pointage manuel

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6412c28d314ae0a62152c8f1

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[V] [O] Entrepreneur individuel, admis au redressement judiciaire selon jugement du Tribunal de Commerce de SAINT-QUENTIN, du 6 décembre 2019 Représenté par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2109513_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Frédéric Blanc-MJO (mandataire judiciaire de la société Lelièvre Construction Mancelles) et à la société SLEMJ (mandataire judiciaire de la société Lelièvre Constructions Mancelles).

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6690c7290d808eb34e4553f8

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Représentée par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92295

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Manuel X... , que dès lors , il y a lieu de déclarer l'appel sans objet ; PAR CES MOTIFS Nous, Frédéric PARIS, Conseiller, délégué par le premier Président de la Cour d'Appel de Grenoble, statuant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0ff

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Frédéric X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89176

Appel

12 octobre 2005

12 octobre 2005

C / Frédéric, Didier Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR05593

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

d'exploitation appelé Manex ; que ce manuel d'exploitation est considéré comme le règlement applicable par tous les contrôleurs aériens même si ce document comporte une page préalable de mise en garde

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

68fb978511af6ba0065f41dc

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ORDONNANCE N° 81 Copies certifiées conformes Me Frédéric MANGEL M.

Source officielle
CC

soc

61372430cd58014677413574

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

jamais les salariés travaillant dans l'équipe de nuit et/ou affectés sur une zone non ouverte au public, ce qui concernait les salariés suivants : Isabel Y..., Amoro Z..., Lucinda A..., Letaif B..., Frédérick

Source officielle
TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

69a09de0cdc6046d47d7b1b2

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

[V] [O] [W] [E] [Adresse 2] comparant en personne assisté de Maître Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL Avocats [Adresse 3] Hôtel [V] [Localité 1], avocat au barreau de Saint-Quentin.

Source officielle

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