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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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57 résultats pour « Franciane Silo-Lavital »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

Maîtrise du bon fonctionnement des installations et du matériel : - le technicien s'assure du bon fonctionnement de l'installation ; Alimentation : - stockage en silo fermé et désinfection périodique du silo de l'élevage ; Élevage : - bande unique par

Article Annexe II

—

La durée minimale du vide sanitaire après les opérations de nettoyage et de désinfection des locaux ainsi que du matériel d'élevage (nids de ponte, chaînes d'alimentation, silos, abreuvoirs, bacs réservoirs d'eau, tuyauteries, etc.) doit permettre un

Article Annexe I

—

Stockage en silo L'exploitant met en place des mesures de protection adaptées aux silos permettant de limiter la surpression liée à l'explosion tels que des évents de décharge ou des parois soufflables, dimensionnés selon les normes en vigueur.

Article Annexe Ia

—

individuelle des usagers Réalisation de l'intervention par utilisation de produits ou d'appâts A5.1-3 Nettoyage des sites industriels Entretien : - des machines et chaînes de production : • des ventilations, des canalisations • des silos

Article Annexe I

—

Entreposage extérieur : ensemble des zones non situées à l'intérieur d'un bâtiment, dans lesquelles sont présents des déchets entreposés quel que soit leur mode de stockage ou de conditionnement : en silos ou en cuves fixes, conditionnés ou en vrac, etc

Article Annexe 1

—

pour véhicules agricoles à moteur / Fiche d'opération n° AGRI-EQ-105 Conformément à l’article 1 de l’arrêté du 18 février 2023 (NOR : ENER2303227A), la fiche d’opération n° AGRI-EQ-105 remplace, à compter du 1 er - Régulation de la ventilation des silos

Article Annexe I A

—

Céréales et pois en silos. A la dose maximale de 260 g d'huile par tonne utilisés en tant que produits antipoussière. Dose techniquement inévitable. Huile de paraffine. Agent de démoulage. Spaghetti.

LEGIARTI000045166920

—

THEOULE-SUR-MER 21060138100010 PORT THEOULE 21060138100036 006 21060159700094 STATIONNEMENT VILLEFRANCHE 006117 778 487 VILLEFRANCHE-SUR-MER 21060159700011 STATIONNEMENT VILLEFRANCHE 21060159700094 006 22060001901121 PARKING SILO

Article Annexe

—

critères techniques des bâtiments d'élevage portant sur : - l'aspect extérieur : propreté, accès stabilisé, rangement, débroussaillage ; - la salle de préparation de l'aliment liquide : propreté ; identification et propreté du stockage, nettoyage des silos

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

Chaudière à alimentation automatique, associée à un silo d'un volume minimal de 225 litres, neuf ou existant ; b.

LEGIARTI000051793652

—

Entreposage extérieur : ensemble des zones non situées à l'intérieur d'un bâtiment, dans lesquelles sont présents des déchets entreposés quel que soit leur mode de stockage ou de conditionnement : en silos ou en cuves fixes, conditionnés ou en vrac, etc

Article Annexe Ib

—

collective et individuelle COMPETENCE C 43 : Mettre en œuvre des techniques de nettoyage et de dépollution des sites industriels C 431 - Réaliser l'entretien : - des machines et chaînes de production - des ventilations - des canalisations - des silos

Article Annexe I (suite)

—

Les silos à farine . Les refroidisseurs d'eau . Les pétrins industriels (carrousel, continue) . Batteurs - Les tarifs matériels - La formation de la pâte : . L'autolyse (rôles, méthodes) . Le rôle des composants .

Article Annexe II (suite 3)

—

MAISICA DE BAYONNE 2 564 2 295 2 032 1 778 1 532 1 294 1 063 841 13 399 FR-new-05202532 SAS LB SAS LB CAME 1 925 1 723 1 527 1 335 1 150 972 399 - 9 031 FR-new-05202635 EURALIS CEREALES EURALIS CEREALES silo

Article Annexe I

—

Entreposage extérieur : ensemble des zones non situées à l'intérieur d'un bâtiment, dans lesquelles sont présents des déchets entreposés quel que soit leur mode de stockage ou de conditionnement : en silos ou en cuves fixes, conditionnés ou en vrac, etc

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

Les informations pertinentes et complètes afin de permettre au transporteur d'assurer le lavage ou l'organisation du lavage du matériel de transport dans les conditions adaptées ; n) Le numéro ou tout autre moyen d'identification précis et clair du silo

Article ANNEXE 3

—

Occitanie *66070 660781121 EHPAD BAPTISTE PAMS PA 231,50 231,50 Occitanie *66070 660782525 EHPAD FONDATION DANTJOU PA 11 679,03 11 679,03 Occitanie *66070 660785593 EHPAD LA LOGE DE MER PA 860,00 860,00 GRAND EST 673 670006519 670006469 EHPAD SILOE

Page 3 · 57 résultats

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