Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 décembre 2019, Mme A C, représentée par Me Furio-Frisch, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision révélée par la consultation le

LOGIS FAMILIAL c/ [H] DU 04 Juillet 2024 N° RG 24/01110 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PRJN - Exécutoire : à Me Rose-Marie FURIO-FRISH, - copie certifiée conforme: à Madame [C] [H]

judgments of the European Court of Human Rights Citarella, Votto, Votto Renato, La Fazia, Di Crosta, Massimo Maria Assunta, Cifra, D’Apolito, Puzella and Cosentino, Moroni, Valentini, Fabiano & Furno

En l’affaire Furno c.

FONDS DE LOGEMENT INTERMEDIAIRE (FLI) N° RG 24/01000 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PS36 N° 24/00322 Du 07 Octobre 2024 Grosse délivrée Me Rose-marie FURIO-FRISCH Me Stéphanie MARQ-DEMARCHI

LOGIS FAMILAL c/ [T], [S] DU 04 Juillet 2024 N° RG 24/01022 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PQ7J - Exécutoire : à Me Rose-Marie FURIO-FRISH - copie certifiée conforme: à Madame [Z] [T]

DÉFENDEURS SUR RECOURS EN REVISION Monsieur [R] [W] né le [Date naissance 3] 1929 à [Localité 12], demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, Assisté de Me Rose-Marie FURIO-FRISCH

Par des mémoires en défense enregistrés le 30 novembre 2023 et le 29 janvier 2024, la commune de La-Colle-sur-Loup, représentée par Me Furio-Frisch, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme

Par des mémoires en défense enregistrés le 30 novembre 2023 et le 29 janvier 2024, la commune de La-Colle-sur-Loup, représentée par Me Furio-Frisch, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme

Totale numéro C-75056-2023-507243 du 29/01/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8] Ayant pour conseil Me Valérie FURIO, Avocat, #E1116 DÉFENDEUR Monsieur [F] [E] époux [S

A F, représenté par Me Furio-Frisch, demande au juge des référés : 1°) de déclarer nulle et non avenue l'ordonnance de référé du 16 décembre 2022 du tribunal de Toulon en ce qu'elle a accordé une expertise

ORDONNANCE DE REFERE du 04 Juillet 2024 Minute n° Société CDC HABITAT c/ [O] DU 04 Juillet 2024 N° RG 24/01542 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PTFP - Exécutoire : à Me Rose-Marie FURIO-FRISH

Par trois mémoires en défense enregistrés le 2 septembre 2024, le 12 décembre 2024 et le 7 février 2025 la commune de La Colle-sur-Loup, représentée par Me Furio-Frisch conclut au rejet de la requête et

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er février 2022 et 1er mars 2023, la SARL Cousins, représentée par Me Furio-Frisch, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

B, représenté par Me Furio-Frisch, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette délibération, en tant qu'elle classe en zone agricole la parcelle cadastrée section AC n° 66 sise

représenté par la SCP AGUIRAUD- NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me FURTOS, avocat au barreau de SAINT- ETIENNE INTIMES : Monsieur Michel Y... ... ...

A, représenté par Me Furio-Frisch, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette délibération, en tant qu'elle classe en zone naturelle la parcelle cadastrée section D n° 2694

Totale numéro 2018/0282261 du 08/10/2018 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 12]) Représentée par Me Valérie FURIO, Avocat, #E1116 DÉFENDEUR Monsieur [V] [Z] [Adresse 7] [Localité

This caused a furor among the demonstrators, who decided to voice their dissatisfaction through a spontaneous demonstration on a different location.

C A, représenté par Me Furio-Frisch, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 février 2019 par lequel la maire de Gattières a, au nom de l'Etat, retiré l'arrêté du 22 novembre 2018 portant