LEVY, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE ET : Monsieur [E] [K] né le 07 Février 1982 à [Localité 5] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Julien GLAIVE

C le permis de construire une maison d'habitation individuelle sur le terrain situé Lieudit " Glaise Est " et cadastré section AP n°135-138, ensemble le rejet de son recours gracieux ; 2°) de mettre

du jour du conseil municipal sa demande de modification du plan local d'urbanisme de cette commune par la délimitation des parcelles cadastrées section Al n° 156, 157, 158 et 422 situées 7 route des Glaises

lequel la maire de la commune de Rennes s'est opposée à la déclaration préalable présentée pour la réalisation de travaux d'installation de générateurs photovoltaïques pour une habitation située 15, rue Glais

Michel Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 27 septembre 2016 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Le Comité La Tour A Glaire,

J... suivait, dans un premier temps, la piste rouge « Glaise » avant de traverser la piste bleue « Traverse », et ce pour rejoindre la piste rouge « Slalom » devant lui permettre de rallier le téléski

INTIME Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour avoué et Me Dominique GLAIVE, avocat au barreau de LONS LE SAUNIER Madame Marie-Pierre Z... épouse Y..., née le 03 Mai 1967 à HENIN-LIETARD, de nationalité

d'un arrêt rendu le 19 avril 1989 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de la société anonyme Transports Lingat, dont le siège social est à Sedan (Ardennes), Zone industrielle de Glaire

Vu la requête, enregistrée le 24 novembre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Bernadette X..., demeurant à Mazenay, Saint-Sernin-du-Glain (71510) ; Mme X... demande

[T] à propos de son voisin: 'il éternue jour et nuit, il fait remonter des glaires qui me causent des irritations cutanées , une toux grasse'.

enregistrée le 26 mars 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'association autonome des parents d'élèves de l'école Emile Glay (AAPEEG), dont le siège est 19, rue des Glaises

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LE LOTISSEMENT DE LA CROIX DU BOUCHET DENOMME AUSSI LOTISSEMENT DU RUISSEAU DE GLAISE, CREE PAR DAME X...

dérogation au repos dominical pour son établissement de vente au détail de produits alimentaires, situé 106, boulevard Jean-Jaurès à Corbeil-Essonnes, au sein du centre commercial " La Montagne des Glaises

A... et représentée par Me Glaise Aleman, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 4 juillet 2025 par laquelle le maire de Soustons a opposé un sursis à statuer à sa demande de permis de construire

B..., représenté par Me Glaise Aleman, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 12 septembre 2024 par lequel le maire de Soustons a opposé un sursis à statuer à sa demande de permis de construire

(Puy-de-Dôme), Les Paccauds Paslières, 2°/ de Mme Marie-Laure Y..., née G..., demeurant à Thiers (Puy-de-Dôme), ..., 3°/ de Mlle Dominique A..., demeurant à Billom (Puy-de-Dôme), C... la Croix, Glaine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Annick X..., demeurant 39, Montagne des Glaises, 91100 Corbeil-Essonnes

octobre 2025 à 16h10 tendant à la mainlevée de la mesure de soins psychiatriques dont : Madame, [W], [I], [Adresse 3], [Localité 5] née le 25 Avril 1976 à, [Localité 6] (JURA) assistée de Me Julien GLAIVE