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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2406038_20260116
16 janvier 2026
B..., agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Chanes Coutne Gonpong Sontsa et de A...
5ème chambre 2ème section
67fea4bc7a459da3dcdea9c7
10 avril 2025
droites sur canal lombaire rétréci ", accompagné d'un courrier du Docteur [P] [D] attestant que l'assuré était désormais bien plus gêné par la lombalgie que par la gonalgie.
4ème Chambre
DTA_2104249_20231110
10 novembre 2023
A, représenté par Me Giren-Azzis, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du maire de la commune de Lorient du 26 mars 2021 portant refus de reconnaissance de l'imputabilité au service des gonalgies
Reconduite à la frontière
DTA_2204469_20220718
18 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B ; - les observations de Me Gonand, pour M.
5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04378_20230123
23 janvier 2023
B..., - et les observations de Me Gonand, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
5ème Chambre
DTA_1906883_20230613
13 juin 2023
dirigée contre l'arrêté de la ministre des armées du 2 novembre 2015 en tant qu'il lui refuse la révision de sa pension militaire d'invalidité au titre de l'infirmité nouvelle " gonarthrose droite avec gonalgies
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-95400
30 septembre 2009
font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } .sFBC99493 { font-style:italic } Résolution intérimaire CM/ResDH(2009)74 [1] Exécution de l'arrêt de la Cour européenne des Droits de l'Homme Gongadze
9ème Ch Sécurité Sociale
65b210cac4cf860008dff67c
24 janvier 2024
Le certificat médical initial, établi le 13 septembre 2011, fait état d'une 'gonalgie dte - extension limitée à -30° flexion (mot illisible) léger oedème- boiterie' avec prescription d'un arrêt de travail
CTX PROTECTION SOCIALE
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4 juillet 2024
[H] conteste cette analyse, expliquant que ses gonalgies ont pour origine des lésions méniscales qui ont entraîné une ménisectomie médiale bilatérale.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00535_20230713
13 juillet 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gonand, avocat de M.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04261_20220609
9 juin 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gonand avocat de M.
DTA_2308747_20231103
3 novembre 2023
Article 3 : L'Etat versera une somme de 1 000 euros à Me Gonand, en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
10eme Chambre
DTA_2504621_20250722
22 juillet 2025
Pecchioli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Gonand, avocat de Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2301995_20230331
31 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 30 mars 2023 : - le rapport de Mme Charpy, magistrate désignée, - les observations de Me Gonand pour M.
DTA_2204524_20220718
8ème chambre
DTA_2408968_20250130
30 janvier 2025
de ce dernier le versement de la somme de 1 200 euros à Me Gonand.
DTA_2304068_20230601
1 juin 2023
Terras, magistrat désigné, - les observations de Me Gonand représentant le requérant et de M. A lui-même. Le préfet des Bouches-du-Rhône n'était ni présent ni représenté.
Chambre 4-8b
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30 avril 2026
Monsieur [T] a fait parvenir un certificat médical de rechute pour " gonalgies gauches " en date du 25 septembre 2018.
8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008180704
29 décembre 2004
régionale des pensions de Bordeaux a rejeté sa demande d'annulation du jugement du tribunal départemental des pensions de la Gironde du 22 novembre 1996 rejetant sa demande de pensions pour les infirmités gonalgie
6792b065304ff28fe37e6453
13 janvier 2025
Autrement dit, le médecin conseil de la caisse a considéré qu’il n’existe pas de relation de cause à effet directe ou par aggravation entre ces douleurs et la gonalgie gauche, conséquence de la rechute
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