pâles Famille des Phoenicopteridae (Phoenicopteriformes) (*) Phoeniconaias minor (Geoffroy Saint-Hilaire, 1798) : Flamant nain, Petit flamant Famille des Phaethontidae (Phaethontiformes) Phaethon lepturus lepturus Daudin, 1802 : Phaéton à bec jaune, Paille

LEGIARTI000024929071

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: Molybdate d'ammonium ou de sodium 2841.70.00 Sélénium : Sélénite de sodium 2842.90.10 Sélénate de sodium 2842.90.10 Produits divers Kaolin 2507.00.20 Autres argiles kaoliniques 2507.00.80 Foins et pailles

Article Annexe

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13,00 CREMANT DE BOURGOGNE Rs 144 9,00 B 144 9,00 BOURGOGNE Vézelay B 13,00 MACON R 171 10,00 12,50 Rs 171 10,00 12,50 VIRE CLESSE B 11,50 CÔTES DU JURA R 13,50 Rs 13,50 B 10,50 14,00 ARBOIS vin de paille

Article TABLEAU A

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Chapeaux de paille (Marchand de) en gros. Chapellerie (Marchand de matières premières pour la). Charbon de bois (Marchand de) en gros. Chiffonnier en gros. Cloutier (Marchand) en gros. Coton en laine (Marchand de) en gros.

Article Annexe

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est possible, pour la viande et pour les abats, sous réserve que les procédures utilisées et décrites dans le cahier des charges aillent au-delà des dispositions réglementaires. 7e recommandation : caractéristique certifiée relative à l'élevage sur paille

Article Annexe Ib

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, repassage, bichonnage pour remettre en forme. 3.2 : Réaliser les opérations de placement et de coupe 3.3 : Réaliser les opérations d'assemblage selon le procédé "coupé/cousu". 3.4 : Réaliser les opérations de mise en volume par moulage : moulage paille

Article Annexe A

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Les œufs légèrement souillés sont nettoyés à sec par léger frottage à la paille de fer ou au papier de verre. 4.

Article Annexe

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Pour exemple, les matières premières entrant dans cette famille peuvent être : luzerne, tourteaux de tournesol, pulpes de betteraves, paille..., cette liste n'étant pas exhaustive.

LEGIARTI000028252330

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Département d'Ille-et-Vilaine Département de l'Indre Communauté de communes Champagne berrichonne Valorisation des pailles de Champagne berrichonne en agromatériaux Département d'Indre-et-Loire Communauté de communes Loches développement

Article Annexe

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Cambrin, Caucourt, Cuinchy, Douvrin, Drouvin-le-Marais, Ecque-decques, Essars, Estrée-Blanche, Estrée-Cauchy, Ferfay, Festubert, Fleurbaix, Fouquières-lez-Béthune, Fouquereuil, Fresnicourt-le-Dolmen, Gauchin-Legal, Givenchy-lès-la-Bassée, Gonnehem, Gouy-Servins

LEGIARTI000027152458

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E1710600 Sensée Croisille Canal du Nord SCARPE ― ESCAUT ― SENSEE E---004 ― L'Escaut canalisée et bras de décharge Ecluse de Cantimpré Frontière avec la Belgique SCARPE ― ESCAUT ― SENSEE E1000600 Rivière Escaut Passage de la D 1044 à Gouy

Article Annexe I

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parcelle en prairie ou sur une parcelle portant une culture implantée depuis plus de 2 mois ou un CIE ou un CINE bien développée ou un lit d'environ 10 centimètres d'épaisseur de matériau absorbant dont le rapport C/N est supérieur à 25 (comme la paille

Article Annexe I (suite)

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Barentin 76 Seine-Maritime Bolbec 76 Seine-Maritime La Bouille 76 Seine-Maritime Criquebeuf-en-Caux 76 Seine-Maritime Dieppe 76 Seine-Maritime Eu 76 Seine-Maritime Flocques 76 Seine-Maritime Gouy

Article Annexe I

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sur litière accumulée ; b) 25 mètres lorsqu'il s'agit d'une installation située en zone de montagne, définie en application de l'article R. 113-14 du code rural et de la pêche maritime ; c) 15 mètres lorsqu'il s'agit d'équipements de stockage de paille

Article III

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Fabrication de cercueils avec outillage mécanique. 20. 5AC 4, 60 Fabrication d'objets divers en bois, de sabots, d'articles en bois pour chaussure, de tabletterie. 20. 5AE 3, 80 Fabrication d'articles en liège, de vannerie, sparterie, articles en paille

Article Annexe I (suite)

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Pas-de-Calais Gauchin-Légal 62 Pas-de-Calais Gavrelle 62 Pas-de-Calais Givenchy-en-Gohelle 62 Pas-de-Calais Givenchy-lès-la-Bassée 62 Pas-de-Calais Gonnehem 62 Pas-de-Calais Gosnay 62 Pas-de-Calais Gouy-Servins

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 44-05 Laine (paille) de bois destinée à la construction. 44-06 à 44-08 Tous produits de ces positions.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Depuis se source sur le territoire de la commune de Gouy-en-Ternois, jusqu'à la limite de salure des eaux au droit de l'église d'Enocq, sur le territoire des communes de Bréxent-Enocq, et de LaCalotterie.

Article (60 à 69)

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COULOGNE 62 D 947 Limite département 62/59 LAVENTIE Limite département 62/59 VIOLAINES 62 D 950 D 917 ARRAS Limite département 62/59 BREBIERES 62 D 956 Limite département 62/59 GOUY-SOUS-BELLONNE

Article Annexe

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Etaves-et-Bocquiaux ; Etreillers ; Fayet ; La Ferté-Chevresis ; Fieulaine ; Flavy-le-Martel ; Fluquières ; Fonsommes ; Fontaine-lès-Clercs ; Fontaine-Notre-Dame ; Fontaine-Uterte ; Foreste ; Francilly-Selency ; Fresnoy-le-Grand ; Gauchy ; Germaine ; Gibercourt ; Gouy

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