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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0510DEC005498612
10 mai 2016
10 mai 2016
Guarino, avocat à Naples. Le gouvernement italien (« le Gouvernement ») a été représenté par son agent, M me E. Spatafora.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68564-69032
5 avril 2000
5 avril 2000
2) Sciarrotta et Guarino c.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1214DEC000101721
14 décembre 2023
14 décembre 2023
THE LAW The Court takes note of the information regarding the death of the applicant on 26 May 2023 and the wish of his son, Mr Guerino Avignone, to continue the proceedings in his stead, as well as of
Source officiellecr
6137258fcd5801467741ec9d
13 avril 1994
13 avril 1994
Stéphane, ou GUERIMI, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 7 décembre 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec port d'arme, vol
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2515452_20260211
11 février 2026
11 février 2026
référés ; - les observations de Me Gannat, représentant la requérante, qui informe le tribunal que cette dernière entend se désister en raison de l’achèvement des travaux ; - les observation de Me Guarino
Source officiellesoc
61372308cd5801467740495f
20 mai 1998
20 mai 1998
demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1996 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit de la société Ros Parfumerie, société en nom collectif, dont le siège est Mas Guérido
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0629DEC004307298
29 juin 1999
29 juin 1999
inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break } DEUXI è ME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 43072/98 présentée par Maria Angiola Guarino
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:1209DEC004127598
9 décembre 1999
9 décembre 1999
text-align:left } .s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } DEUXIÈME SECTION DÉCISION [Note1] SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 41275/98 présentée par Carmela GUARINO
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
6696b9059a603a69291131c7
8 juillet 2024
8 juillet 2024
DEFENDEUR Monsieur [P] [X] né le 04 Mars 1965 à [Localité 4] (BOUCHES-DU-RHONE) [Adresse 3] [Adresse 1] représenté par Me Thibault POMARES, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Arthur GUARILLOFF
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-68203-68671
5 avril 2000
5 avril 2000
2) Sciarrotta and Guarino v.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204991_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
S’agissant de la zone d’activités du Mas Guerido à Cabestany classée en ZP3 : 7.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68616-69084
22 juin 2000
22 juin 2000
Panzanella ; Del Buono ; Sabatino ; Fallarino ; Mongillo ; Foschini ; D’Antonoli ; Pizzi ; Patuto ; Di Blasio ; Bello ; Nicolella ; Lanni ; Zullo ; Izzo ; Luciano ; Mercone ; Vignogna ; Narciso ; Guarino
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b4f33ecdc6046d479da579
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Nature : Plan de Redressement JUGES PRESENTS LORS DES DEBATS : Monsieur Olivier PILLOT, président, Monsieur Pierre SIMON et Monsieur Gonzague DETAVERNIER, Juges ; GREFFIER D'AUDIENCE : Madame Lydiane GUARIN
Source officielle8ème chambre
DTA_2203641_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
enregistrée sous le n° 2105280 le 15 juin 2021, des mémoires enregistrés les 31 août et 11 octobre 2021 et un mémoire récapitulatif enregistré le 12 juillet 2022, la société Simply Clever, représentée par Me Guarise
Source officielle8ème chambre
DTA_2200928_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
enregistrée sous le n° 2105280 le 15 juin 2021, des mémoires enregistrés les 31 août et 11 octobre 2021 et un mémoire récapitulatif enregistré le 12 juillet 2022, la société Simply Clever, représentée par Me Guarise
Source officielle8ème chambre
DTA_2200765_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
enregistrée sous le n° 2105280 le 15 juin 2021, des mémoires enregistrés les 31 août et 11 octobre 2021 et un mémoire récapitulatif enregistré le 12 juillet 2022, la société Simply Clever, représentée par Me Guarise
Source officielle8ème chambre
DTA_2105280_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
enregistrée sous le n° 2105280 le 15 juin 2021, des mémoires enregistrés les 31 août et 11 octobre 2021 et un mémoire récapitulatif enregistré le 12 juillet 2022, la société Simply Clever, représentée par Me Guarise
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
66901e3eaf84b0bef080e148
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Au regard de l’ensemble de ces éléments, la société Guarrigue Père et Fils considère que le préjudice n’est pas démontré.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-55288
12 novembre 1998
12 novembre 1998
Guerrino De Simone, M. Mario De Simone et M.
Source officielleTPROX - Service civil
6a0dfe41cdc6046d47599212
19 mai 2026
19 mai 2026
DU PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire de Lyon, Tribunal de proximité de Villeurbanne tenue le 19 Mai 2026, sous la présidence de BARRET Florence, Président, assistée de GUERIDO
Source officiellePage 3 sur 12