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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372655cd58014677424c11
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Guillaume, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 18 janvier 2001, qui, pour infraction à la police de la chasse, les a condamnés, chacun, à 3 500 francs d'amende et 2
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f25
17 octobre 2006
17 octobre 2006
Au moment où ils repartaient, vous interpellez Eléonore et vous lui dites : "Tu diras à Patricia (la monitrice) que le j'emmerde."
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a82c
14 février 2008
14 février 2008
COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Didier TRACOL LE : 14 FÉVRIER 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 14 FÉVRIER 2008 No-Pages Numéro d'Inscription au
Source officielle2ème Chambre
680875c4dfde5caae99bd064
22 avril 2025
22 avril 2025
MY MONEY BANK [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Guillaume LENGLART de la SELARL L.R.B.
Source officielle1ère Chambre
67ecc9c8dab039e415d932ee
1 avril 2025
1 avril 2025
moniteurs.
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000039627812
16 décembre 2019
16 décembre 2019
Guillaume Odinet, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de la Fédération française des moniteurs guides de pêche ; Considérant
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a7f
10 septembre 2013
10 septembre 2013
avaient tracé un parcours de slalom et un autre de géant avec un moniteur au départ de ces deux tracés (M.
Source officielleChambre A - Civile
633e6fcaf8faf13e2e973c64
4 octobre 2022
4 octobre 2022
MY MONEY BANK précédemment dénommée GE MONEY BANK venant aux droits de la SA ROYAL ST GEORGES BANQUE [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Jean BROUIN de la SCP AVOCATS DEFENSE ET CONSEIL, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc8c
5 février 2008
5 février 2008
né le 20 Septembre 1957 à ROMANS SUR ISERE Demeurant... 26200 MONTELIMAR représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Guillaume BLANC, avocat Madame Geneviève Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aaa
17 septembre 2014
17 septembre 2014
dénoncée par Guillaume X....
Source officielleSaisies immobilières
686449070bb2f8a66ca66fcd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
au barreau du MANS, avocat postulant et Maître Guillaume LENGLART, avocat inscrit au barreau de NANTES, avocat plaidant Créancier poursuivant la vente, ET : LE SERVICE DES DOMAINES - SUCCESSIONS
Source officielleVentes
6765c0fd1ba1f209137b8b64
10 octobre 2024
10 octobre 2024
JUDICIAIRE DE LYON JUGE DE L’EXECUTION JUGEMENT D’ADJUDICATION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Octobre 2024 MAGISTRAT : Florence GUTH, Juge GREFFIER : Céline MONNOT
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101262
12 novembre 2015
12 novembre 2015
de laquelle vient la société Arkéa banque entreprises et institutionnels (la société Arkéa), et la Banque européenne du crédit mutuel, anciennement nommée Banque de l'économie du commerce et de la monétique
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c20a961e0d40d96967d870
26 juillet 2023
26 juillet 2023
- N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6AM Décision déférée : ordonnance rendue le 24 juillet 2023, à 11h03, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Créteil Nous, Maria-Pia Monet
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aed4
23 octobre 2007
23 octobre 2007
représentant légal en exercice, domicilié ès qualités anciennement 52 Rue de la Victoire 75009 PARIS et actuellement 70 Avenue de l' Europe 92270 BOIS COLOMBES représentée par la SCP SALVIGNOL- GUILHEM
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b402
8 avril 2008
8 avril 2008
représenté par la SCP SALVIGNOL- GUILHEM, avoués à la Cour assisté de Me Elisabeth MORET, avocat au barreau de BEZIERS Madame Mélanie Z...
Source officielle3ème chambre
DTA_2304350_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Guillaume Saint-Cricq, secrétaire général adjoint de la préfecture d'Indre-et-Loire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a06e
6 décembre 2007
6 décembre 2007
BM/GP COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES LE : 06 DÉCEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003104_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
B s'est présenté à la session du mois de juin 2020 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme d'Etat de moniteur-éducateur (DEME) organisé A l'académie d'Amiens.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162d32570d46c7f95e825c4
30 mai 2012
30 mai 2012
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 30 MAI 2012 APPELANT : [E] [F] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 8] représenté à l'audience par Me Guillaume
Source officiellePage 3 sur 13