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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a57f
8 novembre 2006
HUDENKIVENTIE I4 00730 HELSINKI (Finlande) Monsieur Vladimir B... ... 75008 PARIS Mademoiselle Hélène Maroussia B... ... 75008 PARIS Monsieur Nicolas B... ... 75008 PARIS
TECH SEC. SOC: HA
68e88bb43ea43407b9fbccc2
8 octobre 2025
Organisme [8] [Adresse 5] [Localité 4] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène
68e88bb73ea43407b9fbcd34
BOUCHES DU RHONE [Adresse 6] [Localité 4] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100231
6 mars 2013
dans les conditions prévues aux articles 1076, alinéa 2, du code civil " ; que Michel X... étant décédé le 23 décembre 2002 en laissant pour lui succéder son épouse, Mme Z..., et leurs cinq enfants, Nicolas
68e88b7b3ea43407b9fbb825
Organisme [9] [Adresse 6] [Localité 4] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène
cr
6137262fcd58014677423955
6 mars 2002
Marie-Hélène, 1/ en ce qui concerne le premier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 11 mars 1999, qui, dans l'information suivie contre lui, pour infractions
613725ddcd580146774211c8
28 janvier 2003
Nicole, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 24 avril 2001, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur
TECH SEC. SOC: HM
6626a9d61329eb3db7c25590
17 avril 2024
BOUCHES DU RHONE [Adresse 4] [Localité 2] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 20 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène
6626a9d71329eb3db7c25593
représentée Organisme [8] [Adresse 6] [Localité 2] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 20 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène
6137261acd58014677422f47
18 mai 2004
Nicolas, - A... Bertrand, - B...
6626a9d61329eb3db7c2557e
ACADEMIQUE DES BDR [Adresse 8] [Localité 3] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 20 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène
6626a9d71329eb3db7c2559f
ACADEMIQUE DES BDR [Adresse 9] [Localité 3] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 20 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène
668d7ec253e3bdd077866dfb
ACADEMIQUE DES BDR [Adresse 9] [Localité 4] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 20 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène
613726a8cd58014677427724
10 mai 2007
de la violation des articles 1382 du code civil, 2 et 3, 388, 515, 591, et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Philippe X... à payer à Marie-Hélène
668d7ec853e3bdd077866ec0
: Organisme [11] [Adresse 7] [Localité 3] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 20 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène
Trib. de Commerce
69c10736cdc6046d47a18f1d
22 janvier 2026
1] L1930 Luxembourg prise en sa succursale en France sise [Adresse 2], DEMANDEUR - représenté(e) par CABINET STREAM - Maîtres Fabien D'HAUSSY et [Q] [D] - [Adresse 3], Avocats plaidants, Maître HELEINE
6253c8f3bd3db21cbdd86c91
25 mai 2004
ARRET DU 25 MAI 2004 CL/SB ----------------------- 03/00453 ----------------------- Me Hélène G. - Mandataire liquidateur de S.A.R.L. AUCH SÉCURITÉ SERVICE C/ Nicolas T. S.A.R.L.
6253ca09bd3db21cbdd89e19
27 novembre 2007
G. 06 / 01520 ----------------------- Nicolas X... Geneviève Y... épouse X... C / Me Serge Z...-Administrateur judiciaire de EARL DE CHATEAUNEUF Me Hélène A...
chambre 1-7
69d8f90ecdc6046d47c440c0
29 janvier 2025
MARINE EUROPE, dont le siège social est 31-33 rue Sainte-Zithe -LUXEMBOURG (L-2763) prise en sa succursale en France 36 rue Châteaudun 75009 Paris - RCS B 843295221 Partie demanderesse : assistée de Me Nicolas
ECLI:FR:CCASS:2018:C100614
10 octobre 2018
TTT..., domiciliée [...] , 72°/ Mme Katherine GGG..., domiciliée [...] , 73°/ Mme Gail UUU..., domiciliée [...] , 74°/ Mme Helen VVV..., domiciliée [...] , 75°/ Mme FF... ZZ... NNNNNN...
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