CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

618 résultats pour « HERLIDO Avocate »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007682314

Admin. suprême

23 avril 1986

23 avril 1986

Lambron, Auditeur, - les observations de Me Choucroy, avocat de la SOCIETE HELIOS PAYSAGE et de la S.C.P.

Source officielle
CA

13e chambre

5fde2854b804ec05d6c880b1

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître Romain A... avocat plaidant au barreau de LYON INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff10ecdc6046d47893e39

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

GROUPE HELIOS CITY [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Franz HISBERGUES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6870a1775b6604a26aae887b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Mes Velin Valev et Anne-Charlotte Faure, avocats au barreau de Paris, avocats plaidant COMPOSITION

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a10b82fcdc6046d479cb23d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

née le 08 novembre 1978 à [Localité 4] (SEINE-[Localité 5]) demeurant [Adresse 2] représentée par la SELARL CABINET JEAN MARC HOURSE, avocats au barreau de LYON S.E.L.A.S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2501051_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

A... et la société Helio Finance Réunion, représentée par Me Pitcher (cabinet Pitcher Avocat), demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 5 janvier 2025 de la directrice générale

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

659e4b2b553798000884747f

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

HELIOS B C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bd0

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Le 24 novembre 2006, elle a reçu de la Sarl Helios Promotion une offre d'achat. Le 27 novembre 2006, elle a adressé à cette société une proposition de vente.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162f6ebb807dfe813d296ba

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

avocat au barreau de MEAUX substitué par Me Marion PIPARD, avocat au barreau de MEAUX SELARL [R] prise en la personne de Me [A] [R]- Co-Mandataire liquidateur de la SAS HELIO CORBEIL [Adresse 7]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867cc

Appel

13 novembre 2003

13 novembre 2003

ETS HELLIO S.A. SOFIQUEM C/ Mme Geneviève X... épouse LE Y...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62849050498a54057d102e56

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

par Me Yann LE TARGAT de la SEP ALAIN ARMANDET ET YANN LE TARGAT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Yohan VIAUD, avocat au barreau de NANTES, avocat plaidant SARL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68709e437c3ffdb9560b085f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

HELIOR [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Tancrède MONGELLI de l'AARPI SI VIS PACEM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E1431 Et après avoir appelé les parties lors des débats

Source officielle
CA

3e chambre civile

64eedcadbb2c32d969d352bc

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

- BELLOT, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, substitué à l'audience par Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Le TREIZE JUILLET

Source officielle
CC

civ1

613720fccd580146773f0077

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Sadon, premier avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Kuhnmunch, les observations de Me Choucroy, avocat de la compagnie d'assurance Helios, de la SCP

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2404536_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Par un mémoire, enregistré le 14 janvier 2025, la société Helio Finance Réunion, représentée par Me Pitcher du cabinet Pitcher avocat, déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2404537_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Par un mémoire, enregistré le 14 janvier 2025, la société Helio Finance Réunion, représentée par Me Pitcher du cabinet Pitcher avocat, déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

616290d8e498f0b428bb83c8

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

avocat au barreau de MEAUX substitué par Me Marion PIPARD, avocat au barreau de MEAUX SELARL [S] [M] prise en la personne de Me [O] [M] - Co-Mandataire liquidateur de SAS HELIO CORBEIL [Adresse 7]

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027800657

Admin. suprême

1 août 2013

1 août 2013

Gramond, et à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la SARL Hélio Energie ; 1.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000042612689

Admin. suprême

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Delamarre, Jéhannin, avocat de la Société Helios Bay et à la SARL Meier-Bourdeau, Lecuyer et associés

Source officielle
CC

civ3

6137231acd580146774057b4

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Di Marino, conseiller, les observations de Me Ricard, avocat de Mme X..., de la SCP Le Bret et Laugier, avocat du Centre

Source officielle

Page 3 sur 31

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.