Marie-Hélène, épouse Y..., - A...

de la violation des articles 1382 du code civil, 2 et 3, 388, 515, 591, et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Philippe X... à payer à Marie-Hélène

Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE CAEN, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 28 février 2005, qui a renvoyé Hélène

PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BASTIA, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 2002, qui a relaxé Jean Martin X..., Christophe Y... et Marie-Hélène

Zwijndrecht BV (la société Heerema) une certaine somme. 2.

volontaire de Maître Y... en qualité de mandataire à la liquidation judiciaire de la société VD Ingéniérie", et d'avoir, en conséquence, condamné la société Hellenika à verser à M.

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 JANVIER 2024 La société Helen

polaire de couleur beige, donne des coups à la victime, achevant ainsi de lui donner la mort ; que cette fameuse veste beige décrite par Mme D..., témoin oculaire, veste que Mme A... niait avoir porté

, Damville (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1988 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Hélène X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1582 du code civil ; Attendu que la vente est une convention

saisie d'office ; qu'à la page 4 du journal, sous le titre "Gérard Rodriguez, 1er prix des Autodidactes", il est écrit, "fin janvier, le PDG (62 ans) de la société anonyme cannoise spécialisée dans la vente

CIVILE IMMOBILIERE LE JARDIN DES UNIVERSITES, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 12 mars 1998, qui, dans la procédure suivie contre Hélène

la troisième à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve de 3 ans et a prononcé sur les réparations civiles; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I - Sur le pourvoi d'Hélène

225-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a fait droit à l'exception de non-garantie des dommages subis par Hélène

Catherine, épouse C..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 février 1997, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre Hélène

O..., Héléna F..., Anne X... A... épouse R... DE B... et Gérard X... A..., et commis pour y procéder Maître M..., notaire à ANGERS et Maître N..., notaire à VERN D'ANJOU, débouté madame Z...

en ce que par l'arrêt confirmatif attaqué, la Cour a relaxé Jean-Claude Y... du chef de diffamation, a débouté le Front National et X... de leur demande d'indemnisation et a condamné ces derniers à verser

Z..., si Mme Marie-Hélène Y..., soeur de M. Y... et ex-épouse de M.

Alphonse X..., Mme Françoise X..., Mme Emmanuelle A..., Mme Héléna X... et M.

. # Commissie van de Europese Gemeenschappen tegen Helleense Republiek. # Niet-nakoming - Vrij verkeer van personen - Betrekkingen in overheidsdienst. # Zaak C-290/94.