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1 057 résultats pour « Humber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2000:149

CJUE

21 mars 2000

21 mars 2000

. # Rikosoikeudenkäynti vastaan Graeme Edgar Hume. # Ennakkoratkaisupyyntö: Sedgefield Magistrates' Court - Yhdistynyt kuningaskunta. # Tieliikenteen sosiaalilainsäädäntö - Viikottainen lepoaika - Siirtäminen

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1012JUD000005504

Admin. suprême

12 octobre 2021

12 octobre 2021

Huber était décédé le 27 juin 2017 et que M me Huber était décédée à une date non connue.

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008136962

Admin. suprême

30 juillet 2003

30 juillet 2003

Fatima X et Huma Javer X, demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100403

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

de couleur noire et précisait que Hummer France s'engageait à reprendre ce véhicule au prix de vente de 48 050 euros lorsque le véhicule Hummer blanc serait livré avant l'été 2007 ; que cet accord était

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1964:43

CJUE

10 juin 1964

10 juin 1964

. # Rémy Huber v Commission of the European Economic Community. # Case 78-63.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1964:54

CJUE

1 juillet 1964

1 juillet 1964

. # Rémy Huber v Commission of the European Economic Community. # Case 78-63.

Source officielle
CC

civ1

60794d089ba5988459c47e2a

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

Attendu que, le 2 août 1989, la société allemande Anton Huber a fait une offre à la société française CPIO (devenue Polyspace), relative à une installation de thermogainage de pièces destinées aux habitacles

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69c624cdcdc6046d47217e49

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

rôle : 2025 004452 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a dans son audience publique du 16 janvier 2026 rendu la décision dont la teneur suit : Procédure : La SAS BATTERY CENTRAL HUB

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69842c09cdc6046d47f898c2

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

HUBER PACKAGING C/ CPAM ROUEN - ELBEUF - DIEPPE DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d59899cdc6046d47756d76

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Ltd. à payer à la société Elengy Hub & Expertise la somme 30.000 euros, au titre des frais irrépétibles, outre les entiers dépens.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

67134bfa208351cec6586673

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

HUB ENVIRONNEMENT; Vu l'absence de constitution d'avocat de la S.A.R.L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2302062_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Par un mémoire, enregistré le 2 octobre 2023, la société Lavoix Hub a déclaré se désister de sa requête et renoncer à son action. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2203747_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Hub Safe Regional.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e43d86cdc6046d47bfb170

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

- 2609200009/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 02/04/2026 JUGEMENT DE PROLONGATION EXCEPTIONNELLE DE LA PERIODE D'OBSERVATION Numéro de Procédure collective : 2025RJ145 La SAS FOUNDERS HUB

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00439

Cassation

13 mai 2026

13 mai 2026

que le CHSCT Bretagne a été informé et consulté lors de la réunion du 15 janvier 2019 sur la base notamment d'un document d'information ''sur le choix du site identifié pour la localisation du nouveau hub

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00522_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

L'EARL Domaine Huber-Verdereau n'est en tout état de cause, pas fondée à se prévaloir d'une décision implicite d'acceptation qui serait née sur sa demande. 9.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2006810_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

décision implicite par laquelle le ministre des solidarités et de la santé a rejeté son recours gracieux présenté le 24 janvier 2020, tendant à ce qu'il renonce à utiliser l'expression " Health Data Hub

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2204395_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

requête, enregistrée le 29 août 2022, la Sci Miam, représentée par Me Ramaut, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 mars 2022 par lequel la maire de Rennes a délivré à la société Atalante Hub

Source officielle
CC

comm

6079d32f9ba5988459c57d76

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

Y..., A... et Hardy (les consorts Z...), porteurs de parts dans la société à responsabilité limitée Huber et compagnie (la société Huber), ont assigné celle-ci en nullité des assemblées générales des années

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69fc2e9ecdc6046d47e40e74

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[M] de sa demande de restitution des matériels suivants: Cellu M6 Keymodule [2] inº série KMI 2X 097257 et [P] nº série HUB V 03 0711, Sur la créance de l'indivision envers Mme [D] : - Dit que Mme

Source officielle