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1 339 résultats pour « Hurlus »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00408

Cassation

3 juin 2020

3 juin 2020

G... alors qu'il venait de hurler après ce dernier à propos de commandes et de stocks, j'ai entendu M. L... hurler dans le bureau de sa fille en disant que M. G... était un 'connard et un mauvais'.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Régis X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02532

Cassation

7 novembre 2017

7 novembre 2017

tout proche du point d'impact confirment cette impression puisqu'ils se souviennent avoir entendu une moto descendre au moins de deux rapports de boîte de vitesse, sans entendre de bruit de moteur « hurler

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69e077a2cdc6046d4769ae94

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

salariée un avertissement pour des faits de ponctualité aléatoire, une utilisation abusive de son téléphone portable, des sautes d'humeur et des propos inappropriés au restaurant, des provocations, des hurlements

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0206DEC002345802

Admin. suprême

6 février 2007

6 février 2007

Il avait entendu MP hurler aux agresseurs d’arrêter et de s’en aller, et il affirma avoir entendu deux coups de feu juste après.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89130

Appel

14 mars 2007

14 mars 2007

Un deuxième rapport mentionne que le 28 septembre 2005, l'intéressé a été surpris à hurler dans sa cellule.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90db4

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

.-06. 130 GRASSE représentée par Maître Juliette HURLUS, avocat au Barreau de NICE INTIMES SAEM GRASSE DEVELOPPEMENT prise en la personne de son Président en exercice y domicilié, demeurant 57

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-224914

Admin. suprême

3 mai 2023

3 mai 2023

margin-bottom:0pt } .s89005FB { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:28.35pt; text-align:justify } Résolution CM/ResDH(2023)110 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Huylu

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2005:97

CJUE

17 février 2005

17 février 2005

#Loomade tervishoid - Veiste spongioosse entsefalopaatia (hullu lehma tõbi) tõrje - Mittemäletsejalistelt saadud valgu kasutamine mäletsejaliste söötades - Liikmesriigi vastutus talle omistatava ühenduse

Source officielle
CC

civ2

60794cf49ba5988459c47a58

Cassation

16 mai 2002

16 mai 2002

moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'autorisé par une ordonnance d'un juge-commissaire, le mandataire judiciaire à la liquidation de la société Hurbur

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1116JUD005295599

Admin. suprême

16 novembre 2006

16 novembre 2006

    Le 26 mai 1999, Ergün Huylu et Şahnigar Huylu, respectivement le frère et la sœur du défunt, furent entendus par la police.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01310

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

X... qui contestait vivement avoir hurlé ou tenu les propos qui lui étaient reprochés, produisait aux débats une attestation de M. Y... indiquant que, contrairement à ce qui était indiqué par M.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fda0f49e72d645245ac4c28

Appel

7 octobre 2019

7 octobre 2019

/ 553 N° RG 18/08463 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCOXR Syndicat des copropriétaires LE MAGALI C/ SCI DG Copie exécutoire délivrée le : à : Me HURLUS

Source officielle
CA

Chambre sociale

6348ff7063d497adffda3fb9

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[L], une absence de communication et d'explication dans la gestion des projets, une communication agressive et totalement inadaptée (hurlements) qui aboutit à des situations très inconfortables et humiliantes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02534

Cassation

15 décembre 2010

15 décembre 2010

invoqué est le fait que l'employeur aurait excusé le comportement de Monsieur Y... ce qui constituerait selon la salariée une faute d'une gravité exceptionnelle ; que la circonstance qu'elle aurait hurlé

Source officielle
CC

cr

6137252ccd5801467741b90e

Cassation

4 août 1988

4 août 1988

de cause et à supposer qu'il y ait eu tentative d'exécution, il résulte des propres énonciations de l'arrêt attaqué que l'inculpé a spontanément cessé son agression dès que Claude X... s'est mise à hurler

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d015e0cdc6046d4705fc78

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

que tout ce soir », que cette pratique qui a commencé le 06 janvier, fait tousser et prend à la gorge. « Tous les voisins du 3ème au 10ème souffrent de ces brûlis qui s’ajoutent aux incantations, hurlements

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6791de4b93ef93c421386a2f

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

- le 22 novembre 2017, vous vous êtes mise à hurler sur votre collègue, Mme [D], en lui donnant des directives de travail. Ce fait s'est déroulé en présence d'autres salariés de l'entreprise. M.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-1841163-1932055

Admin. suprême

16 novembre 2006

16 novembre 2006

TURKEY   The European Court of Human Rights has today notified in writing its Chamber judgment [1] in the case of Huylu v. Turkey (application no. 52955/99).

Source officielle
CC

cr

61372513cd5801467741ac3f

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

des propos quasi-injurieux mais sur le mode de la plaisanterie, puis avait pu s'entretenir un bref instant avec Lucette D... avant de l'entendre " glousser " puis dire " arrêtez, arrêtez " et même hurler

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e85d

Cassation

3 juin 1993

3 juin 1993

son passager Briatte ; que tous les deux se rendaient au domicile familial d'Applaincourt où celui-ci avouait les faits à ses parents ; que, selon Briatte, Applaincourt s'était tout de suite mis à hurler

Source officielle

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