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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

écembre 1996, qui, dans la procédure suiviec/Monique Z

613725b0cd5801467741fcad

Cassation

28 octobre 1997

28 octobre 1997

caractère public des propos, ce qui supposerait démontré que la prévenue les ait proférés avec l'intention qu'ils fussent entendus de tiers indéterminés ; "alors qu'ayant constaté que Monique Y... avait hurlé

Source officielle
CC

cr

6137257fcd5801467741e431

Cassation

19 juin 1995

19 juin 1995

pu faire en raison du départ précipité du prévenu- et qu'elle se doutait bien "qu'ils allaient se battre" ; qu'une voisine de la partie civile relatait pour sa part aux enquêteurs avoir entendu hurler

Source officielle
CC

comm

6137250ccd5801467741a8b5

Cassation

19 juin 2007

19 juin 2007

mettant ainsi hors d'usage le système d'alarme automatique détectant toute intrusion et empêchant d'alerter téléphoniquement la société de surveillance ; que les cambrioleurs ont en outre neutralisé le hurleur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00227

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

cette dernière salariée ayant déclaré, lors de l'enquête menée, avoir subi les mêmes agissements, soit notamment une pression constante, une angoisse chaque matin à l'arrivée dans l'entreprise des hurlements

Source officielle
CC

soc

61372398cd5801467740bd7d

Cassation

3 octobre 2001

3 octobre 2001

X... de hurler à l'intention de son supérieur hiérarchique qu'il n'était pas là "pour faire la pute" en présence des autres salariés de son service ne constituait pas un comportement outrageant de nature

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00056

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

I..., ont constaté que depuis l'intérieur du domicile de ce dernier, ils pouvaient entendre de nombreux cris, rires et hurlements de jeunes gens et que ces cris provenaient du domicile de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00210

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

Il a hurlé qu'il était homosexuel, et comme tel menacé de mort dans son pays et préférait mourir ou aller en prison que d'y retourner.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01298

Cassation

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Hurlements et grossièreté de sa part n'ont fait qu'empirer la situation dans le hall avant qu'elle ne soit évacuée de force ». 3. Par jugement du 10 octobre 2023, le tribunal a déclaré M.

Source officielle
CC

cr

6079a8db9ba5988459c4f1e5

Cassation

4 mars 2003

4 mars 2003

diverses humiliations et brimades ont été dénoncées comme ayant été exercées par Maxime X... à l'encontre de ceux-ci, dans le cadre, ou à l'occasion de leur travail ; qu'il s'agit, en premier lieu, des hurlements

Source officielle
CC

cr

écembre 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Stéphane Z

6137261dcd580146774230d7

Cassation

21 mai 2003

21 mai 2003

27 septembre 2001 jointe au mémoire déposé au nom de Myriam X... devant la chambre de l'instruction, cette dernière faisait état des constatations médicales du 9 juin 1996 et de son impossibilité de hurler

Source officielle
CC

cr

61372582cd5801467741e617

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

flacon qu'il a prétendu avoir rempli de liquide corrosif, qu'il a indiqué qu'il voulait simplement parler à son épouse et avait monté la mise en scène ci-dessus pour éviter que son épouse ne se mette à hurler

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00029

Cassation

15 février 2022

15 février 2022

Il a fait état de ce qu'il se trouvait alors sur la plage de [Localité 2] et qu'après avoir entendu des bruits de choc ainsi que des hurlements, et comprenant ce qui était en train de se produire, il a

Source officielle
CC

cr

6137267bcd58014677425eb8

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

voulu obtenir une explication avec elle à la suite des différents incidents qui les avaient opposés et de plaintes qu'elle avait déposées ; qu'ils soutenaient néanmoins que la plaignante s'était mise à hurler

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TJ

Contentieux de proximité

69d575e3cdc6046d4772d53f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

01372 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QFKD DEMANDERESSE S.D.C. 28-30 AMIRAL DE GRASSE domiciliée : chez Syndic GESTION IMMOBILIERE DAUBEZE-ROULLAND [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Juliette HURLUS

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01122

Cassation

23 mai 2018

23 mai 2018

citées par la prévention qui ont relaté, en plus des appels téléphoniques répétés, qu'elles ont fait l'objet de menaces de plaintes judiciaires et disciplinaires ou de dénonciations à la presse, de hurlement

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TJ

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6716ac27b098d256e100a0f2

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Adresse 2] c/ [K] [C] MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/01935 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVBR Grosse délivrée à Me HURLUS Juliette Copie délivrée à Madame [T]

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T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

LE SOLEIL c/ [G], [G] MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/01936 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVBS Grosse délivrée à Me HURLUS Juliette Copies élivrées à Monsieur [C]

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TJ

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6716ac27b098d256e100a104

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

LES HESPERIDES c/ [L], [N] MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/01937 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVBV Grosse délivrée à Me HURLUS Juliette à Copie délivrée Monsieur

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10 avril 2025

10 avril 2025

LES ROMARINS c/ [O] MINUTE N° DU 10 Avril 2025 N° RG 24/04005 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QAKQ Grosse(s) délivrée(s) à Me Juliette HURLUS Expédition(s) délivrée

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01688

Cassation

13 octobre 2020

13 octobre 2020

d'ironiser sur l'inaction de la police municipale face aux « courageux jeunes » gens vendant des produits stupéfiants dans le centre ville, et s'adonnant le soir « certes un peu bruyamment » à des « hurlements

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