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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre
60327f6c47f35ab360da88c0
22 janvier 2018
22 janvier 2018
de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Novembre 2017 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, président, et Madame Isabelle
Source officielle1ère Chambre
64a50cefb8594705dbfccc23
4 juillet 2023
4 juillet 2023
déférée à la Cour : Jugement du 01 octobre 2021 rendu par le Tribunal Judiciaire de POITIERS APPELANT : Monsieur [CH] [L] [NE] [Adresse 19] [Localité 20] ayant pour avocat postulant Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb3e
25 février 2008
25 février 2008
représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 9 Rue des Moulins 26270 LORIOL SUR DROME représentée par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour, assistée de Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69d5e6a9cdc6046d477b710b
7 avril 2026
7 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre
Source officielleChambre sociale 4-2
6968ba19cdc6046d475f6285
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Aurélie PRACHE, Présidente, Madame Laure TOUTENU, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffière lors des débats : Madame Juliette DUPONT, Greffière lors du prononcé : Madame Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65b36c378c0355000835f6d2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielle4e chambre
60327f6c47f35ab360da88c2
22 janvier 2018
22 janvier 2018
de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Novembre 2017 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, président, et Madame Isabelle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63ca42869066fd7c90fc248b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
CHUILON, Conseiller, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Madame Elsa LAVERGNE, Conseiller, Madame Isabelle
Source officielle4e chambre
60325bdc6e9ba091191521c3
19 février 2018
19 février 2018
NANTERRE N° Chambre : 3ème N° RG : 2012F01760 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Julie GOURION-LEVY Me Martine DUPUIS Me Patricia MINAULT Me Isabelle
Source officielleChambre 3 A
668cd237bbc9a118c6c63ea3
8 juillet 2024
8 juillet 2024
- signé par Mme Isabelle FABREGUETTES, présidente et M.
Source officielleChambre famille CAB 1
677ed6d5b01eea4cf01a58de
6 janvier 2025
6 janvier 2025
01480 SAVIGNEUX représenté par Me Nathalie PEQUIGNOT, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et de la mise à disposition au greffe Juge aux Affaires Familiales : Madame Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6811b369893ab038bd465fb1
29 avril 2025
29 avril 2025
débattue le 28 janvier 2025, en audience publique, devant la cour, composée de : Mme Constance LACHEZE, conseillère faisant fonction de présidente, Monsieur François VARICHON, conseiller, Mme Isabelle
Source officielle1ère Chambre
67896d66428384b762e6724d
10 janvier 2025
10 janvier 2025
] représentée par Maître Gilles GRINAL de l’AARPI Grinal Klugman Aumont & Associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R026 DEFENDEURS Maître [R] [F] domicilié chez SCP Benoît DELESALLE, Isabelle
Source officielleCh. Sociale -Section A
63465937c024d1adffef7538
11 octobre 2022
11 octobre 2022
CAP 07, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4], [Adresse 4] représentée par Me Fleurine MERESSE de la SELARL MERESSE AVOCATS, avocat au
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635237a88c924eadffcc4a2f
20 octobre 2022
20 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielleCh. Sociale -Section A
63c79b5eda31367c908eb62d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
barreau de LYON, plaidé par Me Dejan MIHAJLOVIC, INTIMEE : Madame [F] [K] [G] née le 21 Octobre 1981 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1], [Adresse 1] représentée par Me Fleurine
Source officielleChambre 1-6
63ca420d9066fd7c90fc2317
19 janvier 2023
19 janvier 2023
APPELANT Monsieur [L] [T] Assurée [XXXXXXXXXXX01] né le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Isabelle FICI de la SELARL LIBERAS FICI & ASSOCIES, avocat
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1125JUD002042907
25 novembre 2010
25 novembre 2010
France, La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant en une chambre composée de : Peer Lorenzen, président, Rait Maruste, Mark Villiger, Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00387
27 février 2013
27 février 2013
d'entreprise, lorsqu'elle avait au demeurant elle-même relevé que les autres membres du comité d'entreprise savaient, pour leur part, maîtriser « un niveau de langage permettant d'attaquer l'adversaire à fleurets
Source officielle1ère Chambre
670438178d5cd4a875953dd4
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COME BACK GRAPHIC ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Isabelle MARCUS MANDEL de la SELARL MANDEL PARIENTE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0342 S.A.S.U.
Source officiellePage 3 sur 4