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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P10 Aud. civile prox 1
6984241bcdc6046d47f6cd39
5 janvier 2026
COFIDIS, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Jérome DE MONTBEL, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [C] [O] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 4] (
Chambre 1-9
642d1439cb8fa004f57da06e
4 avril 2023
PERRIMOND, avocat au barreau de MARSEILLE DÉFENDEURS À LA TIERCE OPPOSITION Monsieur [K] [L] né le 20 Novembre 1976 à [Localité 11] (MAROC), demeurant [28] - [Adresse 7] représenté par Me Jérome
0P14 Aud. civile prox 5
69dfe372cdc6046d475e435c
2 avril 2026
DU : 02 Avril 2026 Président : Madame Jennyfer KACER, Vice-présidente JCP Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique le : 05 Février 2026 GROSSE : Le 02 Avril 2026 à Me Jérome
67bf6c8af1062435dd169715
7 octobre 2024
JUGEMENT DU : 09 Décembre 2024 Président : Madame PARIS-MULLER, 1ère Vice-Présidente Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 07 Octobre 2024 GROSSE : Le 09/12/24 à Me DE MONTBEL
67bf6c8ef1062435dd1697a7
JUGEMENT DU : 18 Novembre 2024 Président : Madame PARIS-MULLER, 1ère Vice-Présidente Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 07 Octobre 2024 GROSSE : Le 18/11/24 à Me DE MONTBEL
4ème Chambre civile
S.A.S.U. TERCIOc/S.E
69d03387cdc6046d47083fe7
3 avril 2026
ACTA N°26/ Du 03 Avril 2026 4ème Chambre civile N° RG 23/04450 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PKCN Grosse délivrée à Me Jérome DE MONTBEL la SELARL S.Z.
Chambre 4
6a15f0ffcdc6046d47064205
20 mai 2026
ENTRE : DEMANDERESSE Société COFIDIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jérome DE MONTBEL, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Clara LEGER-ROUSTAN, avocat au
Chambre 3-3
69fd8483cdc6046d4704d01f
7 mai 2026
CCLD Copie exécutoire délivrée le : 07/05/26 à : Me Philippe-Laurent SIDER Me Jérome DE MONTBEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date
SALON D'HONNEUR
69bf6620cdc6046d478193cf
9 octobre 2025
[Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 891 450 124 (Maître Jérome de MONTBEL, S.C.P.
audience ordinaire
69e2ca56cdc6046d47a1e9e7
14 avril 2026
ET : SAS [Adresse 2] [Adresse 3] Représentée par Maître Jérôme DE MONTBEL, Avocat au Barreau de Marseille. Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : M.
Chambre 12
69cf7a9ecdc6046d47f5f72b
ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Jeudi 02 Avril 2026 N° RG : 2026P00499 SAS DANI ALU [Adresse 1] (Comparant par la SCP BOLLET & Associés, Avocat au barreau de Marseille, plaidant par Maître Jérôme
DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
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20 octobre 2025
disposition au greffe le 20/10/2025 (article 450 du code de procédure civile) 2024013641 COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS (SA) [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Comparant par Maître Jérôme
Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e44b0dcdc6046d47c086f9
12 décembre 2025
Adresse 2] SARL) [Localité 4] [Localité 13] (SAS) [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant(s) : Me DIONISI/[Localité 7] Me DELEAU (SELARL [Localité 8] GAULT DELEAU)/[Localité 9] Me Jérome
Chambre 1-2
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5 mai 2022
PHARMABEST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Jérome DE MONTBEL Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
68676bdafdaf41a8356be677
3 juillet 2025
LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme DE MONTBEL Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 5] en date
Chambre 3-1
677e184d25a73d43aa4ae197
7 janvier 2025
RENT A CAR représentée par Me Jérome DE MONTBEL de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.
Chambre 14
69a3ebe7cdc6046d471e3f1d
8 janvier 2026
[Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés de Manosque n° 339 445 868 (Maître Jérome DE MONTBEL, de la SCP [K], Avocat au barreau de Marseille) C/ La société MD13 S.A.R.L.
chambre 05
69a41638cdc6046d47214c67
20 janvier 2026
VOLKSWAGEN BANK GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG [Adresse 1] lune Société de droit allemand [Adresse 2] ROISSY EN FRANCE Registre du commerce et des sociétés de Pontoise n° 451 618 904 (Maître Jérôme
1ère Chambre A
5fdc9a34e5f7d6bd21d895f1
13 novembre 2018
2018 A.D N°2018/ 664 Rôle N° RG 16/16385 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7GX3 [Z] [C] C/ [P] [D] Copie exécutoire délivrée le : à :Me DE MONTBEL
contentieux - première chambre
69bcacdfcdc6046d4745ec4c
16 janvier 2025
Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SDE VOLKSWAGEN BANK GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me [G] [Q] [Adresse 2] et par Me Jérôme
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