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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
65aa20d3a34ad100085817b6
18 janvier 2024
SOLUTION CLIMATIQ Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérome DE MONTBEL Me Layla TEBIEL Requête en rectification d'erreur matérielle : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX EN PROVENCE
Chambre 3-1
67134bcc208351cec658642d
18 octobre 2024
ADWORK'S 8 Représentant : Me Jérome DE MONTBEL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état, assistée
665aba2397d59200081070cd
11 janvier 2024
Chambre 1-4 N° RG 19/09565 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BENUB Ordonnance n° 2024/M Me [B] [V] es qualité de mandataire liquidateur de la SOCIETE DE TRANSPORTS DU SUD Représenté par Me Jérome
0P10 Aud. civile prox 1
69842459cdc6046d47f6e513
5 janvier 2026
à Me .....Jérome DE MONTBEL....................... Le ................................................... à Me ...............................................
Chambre 1-3
6794830fc6ca88188aff6b1c
24 janvier 2025
FENETRE ET PORTES DE PROVENCE Société TRYBA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Karine TOLLINCHI Me Jérome DE MONTBEL Me Isabelle FICI Décision
Chambre 3-2
669a018cbf9da27f384b0cea
17 juillet 2024
[C] [L] Représentant : Me Jérome DE MONTBEL de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE 15 SCP [V] [E] & A.
679336c4cc9763289b725226
23 janvier 2025
ADWORK'S 8 Représentant : Me Jérome DE MONTBEL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais impartis
Chambre 1-5
6a1e69dccdc6046d47cb3183
1 juin 2026
[E] [A] en sa qualité d'héritier de feu de Monsieur [U] [A], né le 10 février 1967 à [Localité 2], de nationalité française, décédé le 28 mars 2024 à [Localité 3] Représentant : Me Jérome DE MONTBEL de
6a1e69dfcdc6046d47cb3191
[Z] [H] en sa qualité d'héritier de feu de Monsieur [G] [H], né le 10 février 1967 à [Localité 2], de nationalité française, décédé le 28 mars 2024 à [Localité 3] Représentant : Me Jérome DE MONTBEL de
Chambre 3-4
6a1683b7cdc6046d47118b65
26 mai 2026
VOLKSWAGEN BANK FTUNG Représentant : Me Jérome DE MONTBEL de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Laetitia VIGNON, magistrat de la mise en état, assistée de Achille
Audience première chambre (contentieux général, instruction)
69fb3fd1cdc6046d47cb9cd6
27 avril 2026
français Jugement de désistement d'instance du 27/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 001178 Demandeur (s) : ADEQUAT 029 (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Jérôme
671b35212edfb0b58c05e903
24 octobre 2024
BFSA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabien PEREZ Me Jérome DE MONTBEL Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge commissaire
Audience du juge chargé d'instruire l'affaire (JCIA)
69e470a7cdc6046d47c35929
20 octobre 2025
Ordonnance du juge chargé d'instruire l'affaire du 20/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 011903 Demandeur (s): [D] (SAS) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Jérome
Chambre 3-3
6618cef47935f50008be3f7d
11 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 22/04509 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJD26 Ordonnance n° 2024/M72 Monsieur [J] [B] représenté par Me Jérome DE
66235ac0aec0e60008fe97e7
19 avril 2024
SOCIETE NOUVELLE SANITAIRE LITTORAL COTE D'AZUR - Enseigne SALICA - ANCONETTI, Représentant : Me Jérome DE MONTBEL de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.A.R.L.
Contentieux n°2 - audience publique
69c89999cdc6046d475ba9a8
21 octobre 2025
Président d'audience, Monsieur Xavier GUILBERT, Juges, Madame Laurence DUBOIS Commis Greffier, , [Localité 1] - La Société MILCHAM, [Adresse 1], [Localité 2] demanderesse ayant pour conseil Maître Jérôme
DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69be9d54cdc6046d4770cf0b
27 octobre 2025
jugement sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 27/10/2025 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : GLASS PARTNERS SOLUTIONS (SAS) [Adresse 1] Comparant par Maître Jérôme
audience ordinaire
69e2cf18cdc6046d47a23451
28 octobre 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 28 octobre 2025 Entre : SOCIETE GENERALE [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat constitué, mais non comparant, Me Jérôme
Service de proximité
67f0344e02fc178212f82371
3 avril 2025
J] le Trame : W2403747.102 DEMANDERESSE : SA SOCIETE GENERALE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Jérôme
64c35c0cf01612d969defe24
27 juillet 2023
EXPLOITATIONS FORESTIERES BARILLET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stephen GUATTERI Me Jérome DE MONTBEL Décision déférée à la Cour :
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