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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2100092_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
GOUÈS La greffière, Signé L.
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03602_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
I et Mme C H, à la commune de Jablines et à M. F E et Mme D A.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2404817_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Le juge des référés,La greffière, B : M. AymardB : S.
Source officielle5ème chambre
DTA_1910078_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
LOPA DUFRÉNOTLa greffière, V.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2420369_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
requête a été communiquée à la société Symplice, à la société Chabane Architecte, à la société L'Agence K, à la société Qualiconsult, à la société Edigo, à la société Landais André et à la société Jaulin
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2420370_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
La requête a été communiquée au Cabinet Rongier, à la société Chabane Architecte, à la société L'Agence K, à la société Qualiconsult, à la société Edigo, à la société Landais André et à la société Jaulin
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2420371_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
communiquée à la société Colbert Property Management, à la société Chabane Architecte, à la société L'Agence K, à la société Qualiconsult, à la société Edigo, à la société Landais André et à la société Jaulin
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2420373_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
La requête a été communiquée au Cabinet Lelievre, à la société Chabane Architecte, à la société L'Agence K, à la société Qualiconsult, à la société Edigo, à la société Landais André et à la société Jaulin
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2420374_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
l'association Fode Ouest Formation Développement Ouest, à la société Chabane Architecte, à la société L'Agence K, à la société Qualiconsult, à la société Edigo, à la société Landais André et à la société Jaulin
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2420375_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
été communiquée à la société Lefeuvre Immoblier, à la société Chabane Architecte, à la société L'Agence K, à la société Qualiconsult, à la société Edigo, à la société Landais André et à la société Jaulin
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2420376_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
La requête a été communiquée à Mme B, à la société Chabane Architecte, à la société L'Agence K, à la société Qualiconsult, à la société Edigo, à la société Landais André et à la société Jaulin Paysages
Source officielle2ème chambre
DTA_2312727_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
LALANDE La greffière, C.
Source officielleTrib. de Commerce
69f46bcccdc6046d47316a58
30 avril 2026
30 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Le Président Jean-Michel JAFFRIN Pour le Greffier Paola BOCCHIA un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Jean-Michel JAFFRIN Signe electroniquement
Source officielle3ème chambre, JU
DTA_2306292_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
BILLANDON Le greffier, Signé : G.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2306124_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Par un mémoire enregistré le 26 décembre 2023, la SAS Narbonnaise de Plâtrerie, représentée par Me Jaulin, avocate, membre de la SCP Pech de Laclause-Jaulin-El Hazmi demande à ce qu'il lui soit donné acte
Source officielleciv3
6137214bcd580146773f2942
17 octobre 1990
17 octobre 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jalin, société à responsabilité limitée, dont le siège social et à Paris (1er), ..., en
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2506613_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
A..., représentés par Me Jaulin, avocate, membre de la société civile professionnelle (SCP) Pech de Laclause-Jaulin-El Hazmi, demandent au juge des référés : 1°) de prescrire une mesure d’expertise
Source officielle3e chambre civile
65b3644a1d7564000872dfc2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[M] [G] [Adresse 3] [Localité 1] et Mme [B] [P] épouse [G] [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Karine JAULIN-BARTOLINI de la SCP PECH DE LACLAUSE-JAULIN-EL HAZMI, avocat au barreau de
Source officielle3e chambre civile
6a0ff1fecdc6046d478950b0
21 mai 2026
21 mai 2026
de la SCP PECH DE LACLAUSE-JAULIN-EL HAZMI, avocat au barreau de NARBONNE substitué sur l'audience par Me Andie FULACHIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.M.C.V.
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d52f
21 mai 2010
21 mai 2010
représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, Assistée de la SCP BLANQUER-GIRARD-BASILE-JAUVIN-CROISIER, avocats au barreau de NARBONNE Mademoiselle Anne Y...
Source officiellePage 3 sur 47