Jean-Antoine Y..., demeurant chez Mme X..., 24, place Castellane, Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juillet 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre

Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Dante H..., demeurant à Irigny (Rhône) ..., 2°/ Madame Clotilde X..., épouse de Monsieur Dante H..., demeurant à Irigny (Rhône) ..., 3°/ Monsieur Jean

la société PLB energie conseil, un marché global de performance pour la conception, la réhabilitation, la construction, la démolition et l'exploitation et maintenance de l'école Saint-André La Castellane

RG 19/06583 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEEV3 Marina [Y] [M] [Q] [Y] SCI MARINA C/ [C] [X] Société JUDINA LTD Société LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE CASTELLARAS

[X] [P] (Me Emilie CASTELLANI) C/ S.A.

CATHELAIN dont le siège est [Adresse 4], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité représentées par Me Véronique KIEFFER-JOLY, avoué à la Cour assistées

COMMERCE DE CANNES [Adresse 1] N° Minute : 2026F00016 N° RG: 2025F00095 ORDONNANCE DE RADIATION DU JUGE CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE Demandeur(s) : SAS BURO AMENAGEMENT [Adresse 2] Représenté par Me Jean

Eric ASTEGIANO, Président, Mme Jacqueline ARVISET, Mme Chafika RAPENNE, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS [M] SANT, présent uniquement lors des débats.

Jean B..., demeurant ..., 5°/ de M.

2025 Délibéré annoncé au 08 Janvier 2026 Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Jacqueline ARVISET, Juge des Référés, Assisté de Mlle Mélanie CASTELLACCI

2017/ 883 Rôle N° 16/07406 [M] [D] [V] [J] C/ [Z] [G] [J] [L] [R] [I] épouse [P] SCP [O],[U], [L] ET [C] Grosse délivrée le : à : Me Nicolas CASTELLAN

Elle soutient que les moyens soulevés par la SARL Champagne Jean-Paul Deville ne sont pas fondés.

avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Sablayrolles, les observations de Me Jousselin, avocat de la société des Transports Charbonnier Frères, de la SCP Jean

SA Flandre Opale Habitat prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, venant aux droits de la SA logis 62 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Sébastien

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre - Section K ORDONNANCE DU 06 MARS 2008 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 07/00221 NOUS, Jean-Pierre

[T] [J], par pouvoir présent Débiteur(s): [M] (SARLU) [Adresse 3] [Localité 2] Représentant(s) : Me Stéphane CASTELAIN, présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges

Jean B..., demeurant 3, avenue au Castellan, bâtiment B à Marseille (Bouches-du-Rhône), 2°/ de M. G..., demeurant Résidence du Vieux Moulin, bâtiment 8, ... (Bouches-du-Rhône), 3°/ de M.

ayant pour avocat Me Claudine ORABONA, avocat au barreau de BASTIA substituée par Me Jean-Paul EON, avocat au barreau de BASTIA Melle Sabrina X... ... 20213 CASTELLARE DI CASINCA ayant pour

Fréjus, 2 / de la société Liquepur, dont le siège est RN 559 Le Castellan, 83230 Bormes-les-Mimosas, 3 / de M.

Le 19 octobre 2005, le maître d'oeuvre mettait en demeure la société Castellana de terminer les travaux, ce qui n'a pas été fait. Les époux [U] missionnaient M.