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66 résultats pour « Jean- Pierre COURTIGNON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-3

69d29fe4cdc6046d4739dc22

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Henri de Courtivron, juge présidant l'audience, M. Jean Louis Gruter, juge, M. Patrick Armand, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3c2d9cdc6046d474d164f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Jean Louis Gruter, juge présidant l'audience, M. Henri de Courtivron, juge, M. Patrick Armand, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d38aa8cdc6046d47497b98

Commerce

11 juin 2025

11 juin 2025

Henri de Courtivron, M. Jean Louis Gruter, M. Patrick Armand, Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d347c7cdc6046d47453319

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Henri de Courtivron, M. Jean Louis Gruter, M. Patrick Armand, Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2be71cdc6046d473bc199

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Henri de Courtivron, M. Jean Louis Gruter, M. Patrick Armand, Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d52a5fcdc6046d4769ad38

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Henri de Courtivron, juge présidant l'audience, M. Jean Louis Gruter, président, M. Patrick Armand, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d43484cdc6046d475811f5

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jean Louis Gruter, M. Henri de Courtivron, M. Patrick Armand, Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

642fb58ccece1704f57473c1

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Sur la demande de communication de pièces formée par les époux [L] Recevabilité: Contrairement à ce que soutiennent les époux [P], la demande de communication de plusieurs pièces et documents sous

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d1af85cdc6046d47273649

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jean Louis Gruter, M. Henri de Courtivron, M. Patrick Armand, Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3588dcdc6046d4746460a

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jean Louis Gruter, M. Henri de Courtivron, M. Patrick Armand, Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

11 ème chambre

69d23367cdc6046d472fe1ca

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[K] [E] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Jean-Luc Guetta, avocat (C1184).

Source officielle
CA

4e Chambre A

616318bfe0639f4f1a04a4fb

Appel

13 janvier 2012

13 janvier 2012

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a941

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

PERICCHI, avoués à la Cour assistée de Me COURTIGNON, avocat au barreau de NICE ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 17 Décembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : M.

Source officielle
CA

15e Chambre A

6033a66d8ba65b5ab3d68cdf

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

AU FOND DU 04 MAI 2017 N° 2017/ 318 Rôle N° 16/10969 [P] [D] [Y] [C] épouse [D] C/ SCI GEN Grosse délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Jean-François

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d96c80cdc6046d47d0c126

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jean Louis Gruter, M. Henri de Courtivron et M. Patrick Armand. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

659f94263328fa00087a2449

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

La cour statuera au vu des conclusions et pièces le 8 décembre 2022 par les appelants.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdadaddee5fa86da9d03733

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

APPELANT Monsieur [R] [W] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Mireille PENSA-BEZZINA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2304858_20230519

Administratif

19 mai 2023

19 mai 2023

relation client ", qu'il doit présenter l'examen, qu'il a conclu un contrat d'apprentissage d'un an auprès de la société " COMO 95 " jusqu'au 30 septembre 2022, puis un autre auprès de la société " Courtigo

Source officielle
CA

15e Chambre A

6033a66c8ba65b5ab3d68ca2

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

AU FOND DU 04 MAI 2017 N° 2017/ 313 Rôle N° 16/01800 [U] [U] [V] [F] épouse [U] C/ SCI GEN Grosse délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Jean-François

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61632b2e81886c8c1bac9719

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

civile A ARRET DU 30 Novembre 2011 APPELANTE : SARL LA MAISON DE L'INTERIM [Adresse 1] [Localité 6] représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Marc

Source officielle

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