Jen-Charles ZZ..., demeurant ..., 85 / M. Jean-Claude ZA..., demeurant 64300 Argagnon, 86 / M. Laurent ZB..., demeurant ... 87 / M. Bernard ZC..., demeurant 64370 Pomps, 88 / M.

nouveau protocole entre l'Etat, la communauté d'agglomération et le conseil régional sur le programme du plan local pour l'insertion et l'emploi tel qu'il peut être analysé à l'issue de l'information montre

, DEFENDEUR Monsieur [G] [M] [F] né le [Date naissance 3] 1982 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Maître Jean-Bernard PENEAU de la SCP PENEAU-DESCOUBES PENEAU, avocats au barreau

Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Séné, les observations de Me Bouthors, avocat de M.

; Quel était le caractère de Bernard T... ?

Jean-Marc, - T... Bernard, - N...

Jean-Luc X..., demeurant ... ; M.

application des articles 450, 451, 452, 453 du Code de Procédure Civile ; DEMANDEURS Madame [E] [F] [X] née le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Jean-Bernard

d'avoir perçu les fonds qu'elle aurait dû percevoir au titre de la vente entre les sociétés Compagnies du monde et Monte Almanzor Invest, cette vente n'étant pas intervenue et ayant, au surplus, fait

Jean-Bernard X... ; Vu la demande présentée le 21 juin 1993 à la cour administrative d'appel de Nantes par M. Jean-Bernard X..., demeurant à La Combe, Sévrier (74320) ; M.

Magali DORKELD à titre de dommages-intérêts correspondant à la fermeture de l'activité de discothèque du pub "le Monte Cristo", - condamné solidairement Bernard X..., la SARL le GRAND BLEU et la SCI

BERNARD, administrateur de sociétés, demeurant ...

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Jean-Bernard SART, Président, Monsieur Philippe LECLERCQ, Monsieur Jérôme DUPREZ, Juges.

Jean-Bernard, Y... Vincent, Z...

Jean-Louis YI..., demeurant La Neuville Chant d'Oisel, Boos (Seine-Maritime), ..., 62°/ de M. Bernard YK..., demeurant à Bonsecours ZF... Esnard (Seine-Maritime), ..., 63°/ de M.

LA COMPAGNIE GERALI FRANCE ASSURANCES Jean Michel C... LA COMPAGNIE MAAF ASSURANCES Bernard D... SARL DIMENA SARL LANDES THERMIQUE FROID Société M. G.

ayant entraîné la mort sans intention la donner, définie par l'article 222-7 du code pénal, nécessite de caractériser le caractère intentionnel de l'acte constitutif desdites violences ; que Bernard Y

Bernard XC..., à M. Jean XD..., à Mme Catherine XE..., à M. Jean-Marie XF..., à M. YW... DAOUD, à Mme Anne de ZB..., à M. Michel XH..., à M. Jacques XI..., à M. Michel-Pierre XJ..., à M.