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494 résultats pour « Jean-Claude PIERREL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE CIVILE

62c67ba5ca9bf263790305e5

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

: Claude GATÉ, Présidente de Chambre Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves SEGONNES, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience Greffier : Charlotte ROSA, adjoint administratif

Source officielle

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CC

soc

61372129cd580146773f17f0

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Jean-Claude, demeurant ... (Aude), 3°) Mme SANCHEZ XE..., demeurant ... (Aude), 4°) Mme ALONSO épouse YF... M..., demeurant ... (Aude), 5°) Mme JUAN épouse H...

Source officielle
CC

civ3

6137216fcd580146773f3b84

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

Pierre C..., demeurant à Brienne-le-Château (Aube), 3°/ de M. Jean-Claude C..., demeurant Les Fleuriottes à Brienne-le-Château (Aube), pris en leur qualité d'ayants droit de Mme C..., 4°/ de M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007841665

Admin. suprême

22 juillet 1994

22 juillet 1994

René L..., à Mme Pierrette XE..., à M. Alain J..., à M. Guy XL..., à M. Jean-Paul XS..., à Mme Jeanne-Marie XY..., à M. Claude XO..., à M.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020481612

Admin. suprême

30 mars 2009

30 mars 2009

Jean-Claude P, demeurant 6 rue du Riou à Cussac-Fort-Médoc (33460) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca81bd3db21cbdd8b34c

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

André Michel Claude du chef de publicité mensongère ou de nature à induire en erreur à l' égard de M. S..., Mme T... Odette, M. U... René, Mme V... Pierrette, M. W... Dominique, M. J... Claude, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300599

Cassation

22 mai 2013

22 mai 2013

Z... ; que, par donation-partage du 26 décembre 2005, Mme X... a attribué à sa fille, Martine X..., la "ferme nord" et à son fils, Jean X..., la "ferme sud" ; que M.

Source officielle
CC

civ3

6137223dcd580146773fb5c0

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Marius Z..., demeurant ..., 2 / Mlle Renée Z..., majeure sous tutelle et représentée par sa tutrice, Mlle Jeanne Z..., demeurant ..., 3 / Mlle Jeanne Z..., agissant personnellement et dans la qualité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd92425

Appel

15 mai 2015

15 mai 2015

Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de Monsieur

Source officielle
CC

soc

61372284cd580146773fdf00

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Pierre XC..., demeurant ..., 37 / Mme Marie-Claude XD..., demeurant Le Moulin de Fortune, 48600 Grandrieu, 38 / Mme Bernadette XE..., demeurant ..., 39 / M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008093917

Admin. suprême

11 mars 2002

11 mars 2002

Jean-Luc S..., à M. Gérard I..., à M. André Z..., à M. B... Alla, à Mme Ginette K..., à Mme Arlette XW..., à Mme Béatrice XY..., à M. Albert G..., à M. Jean-Pierre O..., à M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007779491

Admin. suprême

14 mai 1990

14 mai 1990

Claude N..., à M. Gérard XA..., à Mme Mireille XY..., à Mme Monique M..., à M. Jean-Marc XD..., à Mme P... Rocque, à M. Gérard Q..., à M. Gérard J..., à M. Serge XZ..., à M. Roger XH..., à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b2a6

Appel

14 février 2008

14 février 2008

COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 14 FÉVRIER 2008 FG No 2008 / 112 Rôle No 07 / 08899 Jean Pierre Grégoire X... C / Pierrette Y... épouse X...

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Jean-Pierre Léglise, - M. Jean-Michel Amigo, - M. Claude Calvo, - Mme Chantal Durtrey, - M. Xavier Mathieu, - M. Jean-Louis Elain, - M. Antoine Renoux, - M.

Source officielle
CC

soc

6137212bcd580146773f18d7

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Pierrette, demeurant ... (Aude), 3°) M. M... Yves, demeurant ... (Aude), 4°) M. XM... Gilbert, demeurant ... (Aude), 5°) M. H... Yvan, demeurant ... (Aude), 6°) Mme L...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c08

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

Jean-Marcel X..., Mme Pierrette Y... épouse X...

Source officielle
CC

civ3

613723d9cd5801467740ef85

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Jean X..., demeurant ..., - M. Jacques X..., demeurant ... le Vieux, - M.

Source officielle
CC

civ1

ébouté Mme Nicole Y... de son action en paiement dirigéec/M. Jean-Michel Y

ECLI:FR:CCASS:2014:C101371

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 juillet 2013), que Pierrette X... et son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90036

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Pierre Jean Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918ec

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 14837 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Juin 2012- Tribunal de Grande Instance de Meaux-RG no 09/ 01988 APPELANTE Madame Marie-Claude

Source officielle