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1 096 résultats pour « Jean-Louis LE JOUAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

616de82ccc236755e8295cfd

Appel

8 janvier 2015

8 janvier 2015

Monsieur [YH] [E] [Adresse 11] [Localité 11] Comparant et assisté de Monsieur Jean-Louis MONBEIGT, délégué syndical, muni d'un pouvoir régulier Monsieur [SI] [I] [Adresse 16] [Localité 19

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af79

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

A TOULOUSE COUR D' APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Jean- Louis X... né le 22 Avril 1961 à PISSOS (40410) ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eabd3db21cbdd89920

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

B... ... 14430 BEUVRON EN AUGE Monsieur Jean-Louis B... ... 14430 BEUVRON EN AUGE représentés par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistés de la SCP VIAUD REYNAUD BLIN LION

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10028

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Jean-Louis retrouverait son poste de nuit, avec tous les avantages y afférents ; que le contrat de travail de M. Y... Jean-Louis précise la fonction « outilleur » ; que les fiches de salaire de M.

Source officielle
CC

cr

613726a1cd580146774272d5

Cassation

18 mai 2005

18 mai 2005

Jean-Claude, - E... Claudine, - F... Jean-François, - G... Didier, - H... Valérie, épouse I..., - J... Jacques, - K... Denise, épouse J..., - L... Jean, - M...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6031eba40ab6df24b87bf06f

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

Jean-Marcel X... Mme Nadine Y... épouse X... SCI OSTRA SARL CONSEILS SERVICES INFORMATIQUE SARL JF BÂTIMENT C/ M. Jean-Bernard Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100786

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Jean-Marc X..., Mme Louisette X... et Louis X... respectivement aux sommes de 7 892, 40 euros, 26 834, 16 euros, 37 883, 52 euros et de 44 197, 44 euros ; Attendu que, d'abord, ayant souverainement

Source officielle
CC

soc

6137236ecd58014677409b19

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

Jean-Louis Y..., demeurant 32, Champ Baumont, 71320 Toulon-sur-Arroux, défendeur à la cassation ; III Sur le pourvoi n° U 97-43.438 formé par M.

Source officielle
CC

civ3

61372392cd5801467740b811

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

Jean-Louis M..., venant aux droits de la société à responsabilité limitée L'Oiseau bleu, tous deux domiciliés au centre commercial Mammouth Château Roussillon, 66000 Perpignan, 4 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87db5

Appel

6 septembre 2006

6 septembre 2006

Jean Louis A... la somme de 8.255,10 euros - M. Mario B... la somme de 2.974,50 euros - M. Henri I... la somme de 5.614,30 eruos - M. Patrick J... la somme de 4.247;73 euros - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93fbd3db21cbdd87b68

Appel

4 octobre 2005

4 octobre 2005

Le montant de cette cession a été réglé à l'aide d'un prêt contracté par la SCM " PAVILLON LOUIS XIV " auprès de la S.

Source officielle
CC

soc

61372299cd580146773fef84

Cassation

19 octobre 1995

19 octobre 1995

Jean-Louis ZF..., 17 / de Mme Martine YR..., 18 / de Mme Patricia YP..., 19 / de Mme Béatrice ZY..., 20 / de M. Pascal XU..., 21 / de M. Michel S..., 22 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb2bd3db21cbdd8e06b

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Louis X...

Source officielle
CC

comm

613722b0cd58014677400280

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

Jean, Ernest, Pierre XU... Rosa, 58°/ Mme ZC..., Marie, Célestine Met, épouse XU... Rosa, demeurant ensemble Collège Jean Rostand, rue Richelieu, 73490 La Ravoire, 59°/ M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007778843

Admin. suprême

20 juin 1990

20 juin 1990

Jean-Louis X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

6137266bcd5801467742569f

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

Arrive, demeurant à Bouffère (Vendée), ..., 3 / Mme Claudette Y..., demeurant à La Genetouze (Vendée), rue Saint-Jean, 4 / de Mme Annick Z..., demeurant à Saint-Denis la Chevasse (Vendée), Les Journaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c845bd3db21cbdd84c2f

Appel

8 octobre 1997

8 octobre 1997

Jean-Louis X... a été engagé par la Compagnie Foncière des Champs Elysées, selon contrat du 31 Mai 1979, en qualité de Directeur Adjoint.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a89

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Jean-Louis X... de l'ensemble de ses demandes indemnitaires formées au titre de la contestation du licenciement, - condamné la SAS Fabrica Libri à payer à Monsieur Jean-Louis X... la somme de 1000 euros

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007704632

Admin. suprême

25 juillet 1986

25 juillet 1986

Jean , demeurant à Cazevieille, M. A... J...

Source officielle
CC

soc

61372197cd580146773f508f

Cassation

6 novembre 1991

6 novembre 1991

Jean-Louis XQ..., demeurant à Rouen la Grand Mare (Seine-Maritime), ..., 44°/ de M. Jean-Claude XR..., demeurant à Saint-Etienne du Rouvray (Seine-Maritime), ..., 45°/ de M.

Source officielle

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