9 mai 1975 pris pour l'application de la loi du 23 mai 1946 portant réglementation des conditions d'accès à la profession de coiffeur, afin de créer un second salon de coiffure à Trèbes, rue des Jonquilles

Monsieur [R] [P] est intervenu aux actes pour se porter caution solidaire de la Sci LES JONQUILLES.

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CORNICHE, dont le siège social est [Adresse 7] Représentée par la SAS BORNE & DELAUNAY [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Sophie JONQUET, avocat au barreau de NICE

Foyer Sonacotra, La Haie Griselle à Boissy Saint-Léger (Val de Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1988 par la cour d'appel de Paris, au profit de la société anonyme SAINT GOBAIN DES JONQUERES

(Nord), agissant en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société anonyme Joncquez, dont le siège est àondecourt (Nord), Zone Industrielle, rueay Lussac, 108/ de la compagnie d'assurances

A C doit être regardé comme contestant l'arrêté de la commune de Saint-Paul du 22 novembre 2011 instaurant un sens interdit dans " le passage des Jonquilles ".

Département de la Seine-Maritime 112 boulevard d’Orléans CS 72042 76040 ROUEN CEDEX 1 Représenté par Jacqueline BONUTTO-BECAVIN, avocat au barreau de ROUEN DEFENDERESSE : Mme [P] [H] 6 rue des Jonquilles

Le syndicat des copropriétaires les Jonquilles et Mme B demandent au tribunal d'annuler ces décisions.

décision à intervenir dans une instance pendante devant une cour d'appel ; que Mme X... a interjeté appel du jugement qui l'a déboutée de ses demandes et a assigné en intervention forcée la SCI Les Jonquilles

en premier lieu que la société a demandé le remboursement à l'Etat du coût des travaux de viabilisation du lotissement qu'elle avait réalisés pour le compte de la société civile immobilière "Les Jonquilles

médico-sociale " l'Accueil familial du Bas-Rhin " a demandé au tribunal administratif de Strasbourg, à titre principal, d'annuler le bail commercial conclu avec la société à responsabilité limitée " Les Jonquilles

copropriétaires ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 octobre 2006), que la société Espace habitat construction, copropriétaire majoritaire du syndicat des copropriétaires résidence Les Jonquilles

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 26 février 2009), que Mme X... a été engagée le 17 décembre 2003 en qualité d'agent de service hospitalier de nuit, par la société Les Jonquilles

rueambetta, Albertville (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), au profit de la société civile immobilière Les Jonquilles

PLASMASOFT [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Grégoire JOCQUEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1565 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente

A... représentant le GAEC des Jonquilles. Une note en délibéré, présentée pour le GAEC des Jonquilles, a été enregistrée le 8 décembre 2025.

Procédure contentieuse antérieure : Les organismes de gestion de l’enseignement catholique Les Anges Gardiens, Les Jonquilles La Salle, Notre Dame de Bonne Nouvelle, Saint François d’Assise, Saint François

Congés ancienneté - Résidence Autonomie les Jonquilles