Attendu que, selon acte notarié en date du 29 juin 2000, reçu par la SCP Lionel Pouvreau-Henri Tesson (la SCP), il a été procédé au renouvellement du bail précédemment conclu entre la SCI des Jonquilles

9 mai 1975 pris pour l'application de la loi du 23 mai 1946 portant réglementation des conditions d'accès à la profession de coiffeur, afin de créer un second salon de coiffure à Trèbes, rue des Jonquilles

Monsieur [R] [P] est intervenu aux actes pour se porter caution solidaire de la Sci LES JONQUILLES.

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CORNICHE, dont le siège social est [Adresse 7] Représentée par la SAS BORNE & DELAUNAY [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Sophie JONQUET, avocat au barreau de NICE

Foyer Sonacotra, La Haie Griselle à Boissy Saint-Léger (Val de Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1988 par la cour d'appel de Paris, au profit de la société anonyme SAINT GOBAIN DES JONQUERES

DEMEX-JONCQUEUR prise en la personne de son représentant légal ayant son siège ZI du Bel Air - QUINQUIS-LECK BP 717 - 29207 LANDERNEAU CEDEX - S.A.R.L.

DEMEX-JONCQUEUR prise en la personne de son représentant légal ayant son siège ZI du Bel Air - QUINQUIS-LECK BP 717 - 29207 LANDERNEAU CEDEX - S.A.R.L.

A C doit être regardé comme contestant l'arrêté de la commune de Saint-Paul du 22 novembre 2011 instaurant un sens interdit dans " le passage des Jonquilles ".

Département de la Seine-Maritime 112 boulevard d’Orléans CS 72042 76040 ROUEN CEDEX 1 Représenté par Jacqueline BONUTTO-BECAVIN, avocat au barreau de ROUEN DEFENDERESSE : Mme [P] [H] 6 rue des Jonquilles

Le syndicat des copropriétaires les Jonquilles et Mme B demandent au tribunal d'annuler ces décisions.

décision à intervenir dans une instance pendante devant une cour d'appel ; que Mme X... a interjeté appel du jugement qui l'a déboutée de ses demandes et a assigné en intervention forcée la SCI Les Jonquilles

en premier lieu que la société a demandé le remboursement à l'Etat du coût des travaux de viabilisation du lotissement qu'elle avait réalisés pour le compte de la société civile immobilière "Les Jonquilles

médico-sociale " l'Accueil familial du Bas-Rhin " a demandé au tribunal administratif de Strasbourg, à titre principal, d'annuler le bail commercial conclu avec la société à responsabilité limitée " Les Jonquilles

copropriétaires ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 octobre 2006), que la société Espace habitat construction, copropriétaire majoritaire du syndicat des copropriétaires résidence Les Jonquilles

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 26 février 2009), que Mme X... a été engagée le 17 décembre 2003 en qualité d'agent de service hospitalier de nuit, par la société Les Jonquilles

rueambetta, Albertville (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), au profit de la société civile immobilière Les Jonquilles

enregistrés les 15 décembre 2010 et 30 mars 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'association Forum des Monts d'Orb, dont le siège est situé La Ferme de Valayrac à Joncels

A... représentant le GAEC des Jonquilles. Une note en délibéré, présentée pour le GAEC des Jonquilles, a été enregistrée le 8 décembre 2025.