pourvoi formé par : - LA SOCIETE BUREAU VERITAS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 1er juin 2005, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Joseph

Y... a précisé en être l'auteur avec Joseph Z... ; que M.

1992, qui, dans la procédure suivie contre le premier pour homicide involontaire, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit commun aux trois demandeurs ; Sur le premier moyen de

; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 1382 du Code civil et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ;

de chèque et usage, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement dont 9 mois avec sursis et mise à l'épreuve pendant 3 ans et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen

Joseph, - Y... Maïke, - X...

avril 2003, qui, pour tromperie, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et à 1 000 euros d'amende et qui a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen

PRODUITS LAITIERS (ONILAIT), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 14 juin 1991, qui l'a débouté d de sa constitution de partie civile après avoir relaxé Joseph

conseiller PIBOULEAU, les observations de Me BOUTHORS et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - Z...Jean-Joseph

société civile professionnelle BORÉ, SALVE DE BRUNETON et MÉGRET, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général SALOMON ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen

. : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; Sur les pourvois formés par Arlette Z... et Josiane X... : Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris

Yan et Yves C... de Kervenoael, respectivement fils d'Alain et de Joseph, font grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que le testateur n'a pas manifesté l'intention, dans le cas où

DES PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 19 août 2003, qui, dans la procédure suivie contre Daniel X..., Peter Y... et Joseph

Joseph-André, - A...

Joseph X... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande en requalification des contrats, alors, selon le moyen : 1 ) que les contrats d'assurance mixte vie-décès Assurdix n° 1, 2, 3 et n 4 Préviposte

pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a ordonné, sous astreinte, la démolition de la construction irrégulièrement édifiée; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

O..., ès qualités, Le moyen fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir limité à la somme de 42 000 € le montant de l'insuffisance d'actif de l'association Home de Séjour et Repos Saint Joseph et

Dominique, contre l'arrêt de la cour d'assises des PYRENEES-ORIENTALES, du 24 mars 1998, qui, pour vol aggravé, l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen