personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Julie HOHMATTER, avocat à la Cour INTIME : Monsieur [S] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Joseph

Joseph, - Z...

motifs que la seule raison qui pouvait expliquer que José X... n'ait pas vu Robert Y... traverser la première voie avant d'arriver au niveau de la sienne était qu'il ne regardait pas devant lui au moment

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 26 juin 2001, qui, pour blessures involontaires par violation manifestement délibérée d'une obligation de sécurité

Y..., épouse A..., Joseph A... et Aldo B..., pour infractions à la législation sur les contributions indirectes, n'a pas fait entièrement droit à ses demandes ; Vu les mémoires produits en demande

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 24 octobre 2002, qui, pour homicide involontaire, les a condamnés à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur

Joseph, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 11 juillet 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la MOSELLE sous l'accusation de viols ; Vu

où le véhicule "Renault Clio", où se trouvaient les policiers René X..., Paul-André Y... et Louis Z..., est venu à la hauteur du véhicule Toyota, où se tenaient Jean-Luc A... et Joseph B..., ni au moment

Joseph, - Y...

tenté de retirer le fusil des mains de son fils Joseph ; que, dans la bousculade, le coup de feu était parti atteignant Joseph Z... qui se trouvait derrière lui ; que la reconstitution à laquelle le juge

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 1er juillet 1998, qui, pour délits de violences volontaires, l'a condamné à 15 000 francs d'amende et a prononcé

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 12 novembre 2003, qui, pour faux, a condamné le premier à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et le second

B... et Joseph X... ont été renvoyés devant le tribunal correctionnel, les trois premiers pour escroquerie, le dernier pour complicité de ce délit ; En cet état ; Sur le moyen unique de cassation

X..., a été entendu en qualité de témoin" (ibidem) - a déclaré irrecevables les conclusions figurant au dossier de Joseph X... et a confirmé le jugement entrepris ayant condamné Joseph X... notamment

grave d'un bien appartenant à autrui et l'a condamné à une amende délictuelle de 4 000 francs à titre de peine principale ; "aux motifs qu'il existe un litige de voisinage entre Etienne X... et Joseph

Joseph, - X...

du 3 avril 1991, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 30 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen

. ; Attendu qu'aucun moyen n'est produit par ce demandeur ; Sur les pourvois de Gabriel X... : Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 81