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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
6035c3a98f79612aee5b9dd1
3 mars 2016
3 mars 2016
Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] dont le siège social est [Adresse 2] représenté par Me Eric TARLET de la SCP LIZEE PETIT TARLET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Sarah LEBOUCHER-GUIRAUD
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2300193_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
: " Les présidents de tribunal administratif (), peuvent, par ordonnance : () / 3° Constater qu'il n'y a pas lieu de statuer sur une requête () / 5° Statuer sur les requêtes qui ne présentent plus à juger
Source officielleChambre commerciale
6684eaf4a0de54ff609f7ece
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LES COCOTTES CHAMPÊTRES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie CHAREAU, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Karine LEBOUCHER de
Source officielle4e chambre civile
64a7b0713bcaf505db69677f
6 juillet 2023
6 juillet 2023
de la SELARL LEBOUCHER AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant S.A.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6710aa43be64d7e510244ed8
16 octobre 2024
16 octobre 2024
à [Localité 9] demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] représentés par Me Katell LE BORGNE de la SCP LAVALETTE AVOCATS CONSEILS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Me Karine LEBOUCHER
Source officielle5e chambre civile
603edcaf749a5e4934815115
2 mars 2021
2 mars 2021
Le dispositif des écritures pour [T] [I] énonce : Juger l'appel de [N] [M] irrecevable et mal fondé.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fca9eb97fceed9498daf35a
9 juillet 2020
9 juillet 2020
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 09 JUILLET 2020 (Rédacteur : Madame Emmanuelle LEBOUCHER, Conseillère) PRUD'HOMMES N° RG
Source officielleChambre 1-1
67875469181ea8ef9c1d725c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
barreau de MONTPELLIER Appelante Madame [G] [V] Madame [W] [V] Monsieur [N] [V] tous trois représentés par Me Lauriane BUONOMANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Karine LEBOUCHER
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e79c25a97f0381f56ef
24 septembre 2014
24 septembre 2014
V] [W] [E] épouse [M] [Adresse 1] [Adresse 1] Monsieur [R] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] Monsieur [K] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Me Laurence COHEN BARRALIS de l'AARPI LEBOUCHER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7B-JZQ2 Madame Y... Kc/SARL DECLIC'SOLUTIONS
5fdaf3ce672fa487855252ef
2 mai 2019
2 mai 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 02 MAI 2019 (Rédacteur : Madame Emmanuelle LEBOUCHER,
Source officielle1ère Chambre
63465928c024d1adffef74f7
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[V] [N] du contrat le liant à la société PMP Construction, ' Dire et juger que M.
Source officielle5e chambre civile
65b0bc268d0ccf000877e591
23 janvier 2024
23 janvier 2024
APPELANTE : Syndicat des copropriétaires [6] pris en la personne de son administrateur judiciaire Me [V] [G], [Adresse 4] [Adresse 7], [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me Karine LEBOUCHER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd9925666efe083b089ba36
9 janvier 2020
9 janvier 2020
pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président Madame Catherine Mailhes, conseillère Madame Emmanuelle Leboucher
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fda65aed4cff6aeb2d9a1b5
4 juillet 2019
4 juillet 2019
l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, président Madame Catherine MAILHES, conseillère Madame Emmanuelle LEBOUCHER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61b44d0a2d6dd6a61a121d0f
9 décembre 2021
9 décembre 2021
chargée d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Emmanuelle Leboucher
Source officielle4e chambre civile
62c67c5aca9bf26379030854
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Juger que le bon de commande signé avec la société Ilios Confort est caduc. Juger que le contrat de crédit affecté signé avec la société Domofinance est également de nul effet.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fdc0ca2c84ee7308dbca43e
20 décembre 2018
20 décembre 2018
l'affaire a été débattue le 07 novembre 2018 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées devant Monsieur Eric Veyssière, président chargé d'instruire l'affaire et madame Emmanuelle LEBOUCHER
Source officielleChambre de la Proximité
69f43720cdc6046d472d10ef
30 avril 2026
30 avril 2026
attaquée en date du 15/11/2023, enregistrée sous le n° 23/00001 APPELANT : Monsieur [Y] [X] né le 07 Juin 1956 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant, représenté par Me Céline LEBOURG
Source officiellePôle Civil section 2
6a16096ccdc6046d47080c16
26 mai 2026
26 mai 2026
[I] JUGER que la difficulté réside dans le mesurage de l’appartement JUGER que Maître [A] n’a pas commis de faute JUGER que faute d’avoir agi dans le délai d’un an à compter de la signature de l’acte
Source officielleChambre de la Proximité
69005c1c2481d356bd1700e3
27 octobre 2025
27 octobre 2025
l'exécution de [Localité 6] du 27 novembre 2024 APPELANTS : Monsieur [U] [R] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 5] représenté et assisté par Me Céline LEBOURG
Source officiellePage 3 sur 8