X... a été engagé par la société Kappeler pour une période de six mois, du 17 juin au 17 décembre 1990 ; que, le 21 décembre 1990, la société a délivré à M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Thyssen industrie AG Henschel, dont le siège est Postfach 10.29.69., 25000 Kassel

Mohamed, prévenu, - MELOULI Kamel, - Z...

de nature à justifier sa mise en examen et à s'opposer à son audition à titre de témoin " ; " alors que dans sa requête en nullité, Hocine X...avait fait valoir qu'à la suite des déclarations de Kamel

Kamel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 29 juillet 2004, qui a ordonné sa remise aux autorités judiciaires belges en exécution d'un mandat d'arrêt

(Grenoble, 14 septembre 1999), qu'un incendie a détruit un bâtiment appartenant à la ville de Grenoble, occupé par sa Maison des jeunes et de la culture et son centre communal d'action sociale ; que Kamel

Statuant sur le pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LE TRIBUNAL DE POLICE DE PARIS, contre le jugement du tribunal de police de PARIS, en date du 20 mars 2000, qui a relaxé Kamel

Yann, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13e chambre, en date du 2 septembre 2005, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Kamel Y... du chef de contrefaçon ; Vu le

Kamel X..., demeurant ... 1045, 33270 Floirac, devenu majeur en cours de procédure, reprenant l'instance en son nom personnel aux lieu et place de ses parents M.

était à même d'écouler des quantités importantes d'une héroïne d'excellente qualité et fortement concentrée ; qu'il est apparu au travers des déclarations de Serdar A..., de Jean-Philippe X... et de Kamel

la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que le procès-verbal des débats mentionne que le président, agissant sur demande du conseil de Kamel

de coups ou violences volontaires à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, a ordonné la confiscation de l'arme et des munitions saisies et prononcé sur les intérêts civils, et qui, après avoir déclaré Kamel

dispensé par ordonnance du premier président ; que cette attitude caractérise, fut-ce a posteriori l'élément moral des infractions et la persistance du prévenu à nuire aux victimes, au premier chef Kamel

recevoir dans le département du Nord de l'héroïne en provenance, très certainement des Pays-Bas, et de l'écouler en grande quantité à Lyon et dans le département de la Loire ; que les chiffres donnés par Kamel

THOUVENIN, et de la société civile professionnelle Hubert et Bruno Le GRIEL, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur les pourvois formés par : - ZOUABI Kamel

Kamel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 22 novembre 2004, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Etienne Y... du chef d'injure raciale

confirmation du jugement était demandée, si l'ensemble des participants n'étaient pas finalement revenus sur leurs accusations initiales contre Mohamed X... et s'il était établi que seuls Nabil A... et Kamel

lui " (arrêt du 17 juillet 1998, p. 5) ; qu'une telle confrontation est nécessaire à la manifestation de la vérité (arrêts des 17 juillet et 23 septembre 1998) ; qu'en ce qui concerne Romuald Y..., Kamel

Kamel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 21 octobre 2002, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants et délit douanier, l'a condamné à 2 ans

Mme [P] a prêté à titre gratuit à la société Documenta Museum Fridericianum (la société Documenta) deux oeuvres d'art en vue d'une exposition en Allemagne, les contrats désignant la juridiction de Kassel