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1 723 résultats pour « Kenza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008109700

Admin. suprême

11 mars 2002

11 mars 2002

Vu la requête, enregistrée le 25 février 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Kenza X..., demeurant 1/22 Mohamed V, Assilaa (Maroc) ; Mme X... demande au Conseil d'Etat

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007885474

Admin. suprême

27 septembre 1996

27 septembre 1996

Tarik Z..., Mmes Zakia et Kenza Z... demeurant chez M. Mohamed Z..., ... au Havre (76620) ; M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2007:C201613

Cassation

15 novembre 2007

15 novembre 2007

X... a assigné en référé la société Kenza Invest (la société), aux droits de laquelle se trouve Mme Y..., pour obtenir sur le fondement de l'article 809, alinéa 1er, du nouveau code de procédure civile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3fb

Appel

28 février 2012

28 février 2012

Par acte en date du 12 novembre 2007, monsieur Omar X... et madame Kenza Y... ont pris à bail un appartement de type F3 avec garage, sis... à Saint Fons, appartenant à la SCI THALEX.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01371

Cassation

16 décembre 2008

16 décembre 2008

: Kenzo et Christian Lacroix", que "la société Kenzo a souscrit une assurance groupe ; tous les dossiers litiges sont gérés par le service transport" et que les "contacts Kami" correspondaient tous à

Source officielle
CC

comm

613720eacd580146773ef737

Cassation

7 février 1989

7 février 1989

Attendu que selon l'arrêt attaqué la société Jungle Jap, devenue société Kenzo, a demandé la condamnation, pour contrefaçon ou imitation frauduleuse de la marque Kenzo déposée le 20 avril 1972 sous

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b92

Appel

12 janvier 2006

12 janvier 2006

au barreau de PARIS Société KENZO HOMME U.K.

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

686828744965b5d9df31c14a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER BARTHELEMY DURAND en date du 28 juin 2025 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [G] [U] né le 09 Mai 1997 à [Localité 2] représenté par Me Kenza SAHMOU

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

686828794965b5d9df31c23e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER SUD FRANCILIEN UPLI en date du 23 juin 2025 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [R] [I] né le 05 Août 1997 à [Localité 2] représenté par Me Kenza SAHMOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87630

Appel

31 mars 2005

31 mars 2005

Une enfant, Kenza est née le 23 juillet 1995. Un second enfant, Fathalla est né le 21 décembre 2001, dont la filiation n'est établie qu'à l'égard de la mère.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163c2b81a5f0a71dc3c9126

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

KENZO PARFUMS, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ORDONNANCE DE REFERE 13 Juillet 2011 SARL KENZYc/Madame Marie-Lyne X

6253cbccbd3db21cbdd8e4c5

Appel

13 juillet 2011

13 juillet 2011

KENZY à leur payer 1000 € au titre de l'article 700 du CPC outre aux dépens. A notre demande la S. A. R. L.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR05354

Cassation

23 septembre 2010

23 septembre 2010

n'est pas une victime directe de l'infraction ; que Kenzo X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9076d

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

ARRET No 13/ 182 du 14 Juin 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Kenzo Z-Y...

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006784

Admin. suprême

20 juillet 2007

20 juillet 2007

Patrick Quinqueton, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat de la SOCIETE KENZO, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613720e4cd580146773ef450

Cassation

15 février 1989

15 février 1989

LOQUAIS, pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée KENTA, dont le siège est ... (Morbihan), demeurant en cette qualité ...

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008068084

Admin. suprême

11 mai 2001

11 mai 2001

Vu la requête enregistrée le 26 juin 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Kenza Y..., demeurant chez Mme Eliette X..., ... ; Mme Y... demande que le Conseil d'Etat :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2213109_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

B, représenté par Me Kenza, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 25 août 2022 par lequel le préfet du Val-d'Oise a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897e5

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

14 DECEMBRE 2007 No : No RG : 06 / 03130 DÉCISION DE LA COUR : DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE en date du 15 Octobre 2001 PARTIES EN CAUSE Société KENYA

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008180430

Admin. suprême

24 mars 2004

24 mars 2004

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 24 juin et 27 juillet 2003 au secrétariat de la section du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Kenza X épouse demeurant

Source officielle

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Dépôts des comptes

KENZA

SIREN 831410519GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

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17/09/2026

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Procédures collectives

KENZA

SIREN 493513881TRIBUNAL JUDICIAIRE D'EVREUX

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 13/01254 — Non précisé

11/09/2026

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