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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
217 résultats pour « Keppler FILS »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe
Avis de rejet technique Télécopie Courriel Au fil de l'eau, s'il y a lieu à réception de 1/ ou 2/ Envoyé au présentateur 4.
Article 448
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 66
Sont reçues dans les mêmes conditions les dépositions : 1° Du père, de la mère ou de tout autre ascendant du prévenu ou de l'un des prévenus présents et impliqués dans la même affaire ; 2° Du fils, de la fille ou de tout autre descendant ; 3° Des frères
Article R162-50-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 63 > 66
Les moyens requis doivent être proportionnés aux enjeux et à l'ampleur de l'expérimentation concernée et permettre d'évaluer les expérimentations au fil de leur mise en œuvre.
Article 22
Cette possibilité ne s'applique pas aux opérations de décapage ou d'électrozingage de tôles ou de fils cités au II de l'article 21.
Article 2
qu'aux pêcheurs professionnels dont la pêche est l'activité principale et qui sont à la fois : 1° Titulaires de la licence de 1re catégorie (grande pêche) de l'une des six années précédant celle au titre de laquelle la demande est présentée, ou bien fils
Article 156
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 36 > 69
Les officiers de l'état civil qui auraient procédé à la célébration des mariages contractés par des fils ou filles n'ayant pas atteint l'âge de dix-huit ans accomplis sans que le consentement des pères et mères, celui des aïeuls ou aïeules et celui du
LEGIARTI000030108109
Au fil de l'eau Envoyé à l'établissement prêteur. 3 Convention signée et demande d'affiliation Courrier Au fil de l'eau Envoyé par l'établissement prêteur. 4 (*) Dossier d'affiliation vierge Courrier Au fil de l'eau Envoyé à l'établissement
Au sens du présent arrêté, on désigne par : -câble clos : un câble formé d'un seul toron de fils métalliques toronnés en hélice en plusieurs couches autour d'un fil d'âme et dont la couche extérieure, au moins, comporte des fils profilés en Z ; -câble
Article 52
. - Les conducteurs électriques sont placés à un niveau supérieur à celui des fils de télécommunication.
Article EL 10
EN 60695-11-2 : 2017, sauf pour les longueurs de goulotte de câblage pour installation dans les armoires, pour lesquelles s'applique l'essai au brûleur-aiguille de la norme NF EN 60695-11-5 : 2017 ; -pour les autres pièces de ces systèmes, l'essai au fil
Article 221-II-1/28 ter
Il doit toujours être possible de filer les chaînes par le bout en cas de nécessité, sans qu'il soit exigé un système de largage sous tension.
Article 1
réseau de conduites d'intérêt général destinées au transport d'hydrocarbures liquides à partir des installations de raffinage et de stockage de l'étang de Berre et de Feyzin (Rhône), d'une part, et des installations portuaires de Lavéra et Fos-sur-filer
Article 3
Jusqu'à la campagne 2010-2011 incluse, le palissage d'une vigne se définit par la pose de piquets neufs et d'au moins deux fils releveurs, non compris le fil porteur éventuel sur lequel sont fixées les parties ligneuses de la souche.
Les prescriptions du titre II doivent être appliquées aux ouvrages de distribution et aux ouvrages d'alimentation de la traction, à l'exception des lignes électriques aériennes d'alimentation de la traction qui ont les mêmes supports que les fils de contact
Article 24
mois à une vérification périodique comportant un examen ayant pour objet de vérifier le bon état de conservation de l'accessoire de levage et notamment de déceler toute détérioration, telle que déformation, hernie, étranglement, toron cassé, nombre de fils
Article R334-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 68 > 08
l'autorisation aux étrangers non ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne et titulaires d'une carte de résident permanent autres que ceux mentionnés à l'alinéa ci-dessous, qui obtiendront de plein droit l'autorisation, ou à un étranger, fils
Article EL 11
Leurs enveloppes éventuelles sont en matériau M3 ou Ds1d0 ou en matériau satisfaisant à l'essai au fil incandescent défini dans la norme NF EN 60695-2-12 (juillet 2001), la température du fil incandescent étant de 650 °C. § 4.
Article 67-16-4
De plus, le bouton manuel est connecté sans fil à l'unité principale. Il est éclairé et alimenté par une batterie remplaçable ou rechargeable. Dans un souci de simplicité, le passage du mode Live au mode Auto est possible avec une clé.
Article GH 48
Généralités : a) Pour l'application de cet article, on appelle : b) Les appareils assurant l'éclairage des dégagements sont fixes ou suspendus et reliés aux éléments stables de la construction. c) Les parties externes des luminaires satisfont à l'essai au fil
Article L132-20-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 21
entend par retransmission par câble au sens du présent article la retransmission simultanée, intégrale et sans changement par câble ou par un système de diffusion par ondes ultracourtes pour la réception par le public d'une transmission initiale, sans fil
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