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1 872 résultats pour « Kolb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

A. FONDS COMMUN DE TITRISATION ORNUS Pourvoi immédiatc/Ordonnance au fond

6717406e6a24f8a713323bc4

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

A la requête en date du 13 novembre 2012 de la SA Banque Kolb, le tribunal judiciaire de Thionville statuant comme tribunal de l'exécution a, par ordonnance en date du 31 janvier 2013, ordonné la vente

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

677f6621e034c1f8dc45889f

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il expose que la banque KOLB a failli à son obligation de vérification de la solvabilité de M.

Source officielle
CC

civ3

613721a6cd580146773f59b5

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

société anonyme compagnie Abeille Paix, dont le siège social est à Paris (9ème), ..., 2°) la société SAMBOE, dont le siège social est aux Ulis (Essonne), domaine de Courtaboeuf, 3°) la SARL Hahn et Kolb

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163abe2379f4722fa1c51cb

Appel

19 octobre 2010

19 octobre 2010

1] [Localité 9] représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Brigitte AUBRY GLAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P133 (SCP RAFFIN et Associés) CABINET KOLB

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101374

Cassation

28 novembre 2012

28 novembre 2012

Nicolas X..., domicilié ..., contre l'arrêt rendu le 11 octobre 2011 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, juge de l'exécution), dans le litige l'opposant à la société Banque Kolb, dont le siège

Source officielle
CC

cr

61372626cd58014677423570

Cassation

27 février 2002

27 février 2002

somme de 76 000 francs au titre du détournement au préjudice de la société SCA ; " aux motifs propres qu'en premier lieu, le prévenu est poursuivi pour avoir trompé l'agence de Saint-Dié de la banque Kolb

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89ff8

Appel

30 juillet 2007

30 juillet 2007

(Kolb) et la SA SNVB (SNVB).

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR51022

Cassation

9 novembre 2023

9 novembre 2023

[L] et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la Société générale, venant aux droits de la société Banque Kolb Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Michel X

61372629cd58014677423690

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

d'établir des versements suspects ni le caractère disproportionné de leur train de vie par rapport à leurs revenus déclarés ; qu'en revanche les divers comptes de Michel X... ouverts auprès de la Banque Kolb

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00047

Cassation

17 janvier 2012

17 janvier 2012

profit et a compensé les sommes ainsi détournées en falsifiant le compte du fournisseur ; que la société Colin Montrouge a assigné ses deux commissaires aux comptes successifs, les sociétés Cabinet Kolb

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-731746-742791

Admin. suprême

17 avril 2003

17 avril 2003

  Section 1   1)     Kolb et autres c.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-730981-741888

Admin. suprême

17 avril 2003

17 avril 2003

Mr Kolb also complained that throughout the proceedings he had not had a public hearing.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2207289_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Dans ces conditions, la société Kollé n’est pas fondée à soutenir que la commune ne pouvait, à bon droit, refuser de procéder au paiement du solde du contrat.

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

616307ff5a67331bacec3c61

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

N° 11/02826 AFFAIRE : SCP CHARLES SIRAT ET AUTRES C/ M° [I]-[P] Prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL ENTREPOTS KOLD STAR ...

Source officielle
CA

3ème Chambre

65b363da1d7564000872df90

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ARRÊT DU 25 JANVIER 2024 APPELANTE : FONDS COMMUN DE TITRISATION ORNUS venant aux droits de la BANQUE KOLB, ayant pour société de gestion la SA Eurotitrisation et représenté par son recouvreur

Source officielle
TJ

JEX droit commun

69d00773cdc6046d4704dcdc

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

ESPACE HABITAT, de la BANQUE POPULAIRE DU NORD AG CHARLEVILLE et de la BANQUE KOLB concernant ces frais.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00537_20220704

Admin. Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

DÉCIDE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la société Koole contractors dans la présente instance.

Source officielle
CC

soc

6079b1ff9ba5988459c54efd

Cassation

5 mai 1971

5 mai 1971

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES- DU- RHONE REPROCHE A L' ARRET ATTAQUE, D' AVOIR DIT QUE X..., EMPLOYE DES ETABLISSEMENTS KOLL, AVAIT LA QUALITE DE

Source officielle
CA

Chambre 3 A

63b67727a853827c9026d0b1

Appel

2 janvier 2023

2 janvier 2023

BANQUE KOLB FONDS COMMUN DE TITRISATION ORNUS ayant pour société de gestion EUROTITRISATION S.A.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100169

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Peignot et Garreau, avocat aux Conseils pour la société Kold star.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

KOLBAT CONSTRUCTION

SIREN 903869824GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE

16/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL KOLBAC ET FILLES

SIREN 944375401GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

08/10/2026

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Dépôts des comptes

KOLB INITIATIVES

SIREN 434664140GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANCY

01/10/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

KOLB INITIATIVES

SIREN 434664140GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANCY

modification survenue sur l'administration

01/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET KOLB

SIREN 829305127GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

29/09/2026

Voir →